RFPI – Revenus fonciers – Déduction au titre de l ...

RFPI - Revenus fonciers - Déduction au titre de l'amortissement « Robien » - Champ d'application

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La déduction au titre de l'amortissement est réservée à des personnes physiques ou morales dont les revenus tirés de la location d'un logement sont imposés dans la catégorie des revenus fonciers. Les propriétés urbaines doivent être situées en France et être à usage de logement....

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

maçonnerie : construire un mur en béton cellulaire

· Mis à jour

4 mars 2017

Construire un mur ou construire un muret peut paraître une tâche compliquée lorsqu'on n'est pas maçon de formation. Pourtant il existe un matériau de construction qui peut grandement vous faciliter ce projet : le Béton cellulaire.

En effet, la brique de béton cellulaire, appelée aussi siporex ou ytong est l'amie du bricoleur et de l'amateur en maçonnerie....

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Site : http://www.dessine-moi-une-maison.fr

Thèmes liés : lors de l achat d une maison ancienne / avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison / construction maison d'aujourd'hui / projet de construction d'une maison d'habitation

Vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) - cbanque.com

Immobilier

La vente en l'état futur d'achèvement (VEFA)

La vente en l'état futur d'achèvement permet de devenir propriétaire au fur et à mesure de la construction (d'un appartement ou d'une maison dans un lotissement) et de payer son prix en fonction de l'avancement des travaux.

Définition et cadre législatif

La quasi-totalité des immeubles neufs sont vendus sur plans.

L'intérêt, pour...

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Site : http://www.cbanque.com

Thèmes liés : vente d une maison individuelle / prix d une construction d une maison / prix d une construction maison / contrat de construction de maison individuelle ccmi / prix d'une maison a construire sans le terrain

Construire une maison ossature bois en Nord Picardie ...

-- Extension de pavillons par ossature bois

-- Réalisation d'habillages extérieurs par bardage bois

-- Extension de bâtiments par ossature bois

-- Réalisation d'habillages extérieurs par bardage composite

Certification

-- Qualibat

La...

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Site : http://ctb-constructionbois.fr

Thèmes liés : construction batiment industriel ossature bois / construction maison individuelle ossature bois / construction batiment ossature bois / construction d une maison bois / maison ossature bois

Location d'une maison ou d'un appartement - www ...

Une convention de location, ou un bail, est un contrat accordant le droit d'utiliser ou d'occuper une propriété durant une période déterminée en échange d'un loyer spécifique.

Les conventions de location sont régies par les lois provinciales ou territoriales, qui sont appliquées par différents ministères.

En savoir plus sur la location d'une maison ou d'un appartement

La Société...

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Date: 2017-10-10 04:48:59
Site : http://www.infoconsommation.ca

Thèmes liés : achat d une maison en location / location d une maison individuelle / l'offre d'achat d'une maison / offre pour l achat d une maison / nouvelle loi pour l'achat d'une maison

EXCEPTIONNELLE “MAISON D’ARCHITECTE”, Châtel-St-Denis ...

Description

EXCEPTIONNELLE "MAISON D'ARCHITECTE"

Unique ! Splendide villa individuelle,  achevée en fin 2013 et placée sur une belle parcelle de terrain en pente douce, située à quelques pas du coeur du vieux-bourg.

Réalisée pour un propriétaire esthète et amateur d'art, cette propriété « coup de coeur » est destinée à combler les voeux les plus exigeants de personnes puristes,...

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Site : https://www.homegate.ch

Thèmes liés : construction maison d'architecte contemporaine / construction maison d'architecte / construction d une maison individuelle / architecte construction maison individuelle

contrat de crédit-bail - dictionnaire-juridique.com

CREDIT BAIL DEFINITION

Définition de Crédit bail

Mieux connue sous le nom de " leasing ", il s'agit d'une opération financière par laquelle une entreprise donne en location des biens d'équipement, un fonds de commerce, de l'outillage, une voiture, un parc automobile ou des biens immobiliers à un preneur qui à un moment quelconque du contrat mais, le plus souvent à l' échéance, peut...

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Site : http://www.dictionnaire-juridique.com

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle et marche de travaux / marche de travaux construction maison individuelle / contrat de location avec option d'achat d'une maison / travaux construction maison individuelle / location avec option d'achat d'une maison

Investisseurs • BASTEA

Vous êtes ici : Accueil - Investisseurs

Investisseurs

L'investissement locatif : un bon choix ?

Camille 2 spécial investisseur

Vous voulez réserver votre épargne aux investissements locatifs et placer vos économies dans la pierre, l'un des placements les plus sûrs ?

En reposant votre choix sur les Maisons BASTEA, qui proposent des constructions répondant parfaitement aux exigences de la RT...

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Site : http://www.bastea.fr

Thèmes liés : construction maison individuelle rt 2012 / modele de contrat de construction de maison individuelle (ccmi) >> / contrat de construction de maison individuelle ccmi / maison rt 2012 prix / garantie contrat construction maison individuelle

Entretien, agrandissement, travaux maison individuelle ...

Il est obligatoire lorsque les travaux :

créent plus de 20 m2 de surface nouvelle

modifient l'aspect extérieur du bâtiment : : rehaussement du toit par exemple

changent la destination de l'immeuble : transformation d'une grange en local d'habitation

Avertissement 

Une réforme du permis de construire est en cours. Mais jusqu'au 1 er octobre 2007, en principe, les dispositions actuelles...

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Date: 2013-04-11 16:27:25
Site : http://www.maison-conseil.com

Thèmes liés : construction d une maison individuelle / travaux construction maison individuelle / faire construire une maison d'architecte / construction maison d'aujourd'hui / exemple plan permis construire maison individuelle

Chalets Diane, constructeur de maisons en bois, Vosges (88)

Un projet de construction en bois entièrement modulable

Les Meilleures Entreprises de France

Cette entreprise est entrée dans une démarche de satisfaction clients avec Plus que PRO. Avis clients contrôlés

Recueil des avis en cours

Construction de maisons en ossature bois à St Léonard (Vosges)

Nos prestations

Une entreprise familiale experte dans les métiers du bois !

Initialement créée...

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Site : http://www.chalets-diane.com

Négoce de matériaux de construction en Alsace | Maisons ...

Contact

À propos

Toutes nos maisons en ossature bois sont fabriquées en Alsace, dans notre usine située à Durlinsdorf. Nos maisons sont sur mesure afin de répondre parfaitement aux besoins, aux goûts et au choix de nos clients. Avec près de 50 constructions par an, l'entreprise LUTZ est une référence dans le domaine de la construction bois en Alsace.

Vous souhaitez faire construire une maison à ossature bois à la fois singulière, esthétique et...

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Site : https://www.lutz.alsace

Thèmes liés : faire construire une maison en ossature bois / construction maison individuelle ossature bois / maison ossature bois / entreprise construction maison bois / prix d'une maison a construire en bois

Personeni, votre constructeur de maisons individuelles en ...

Personeni, votre constructeur de maisons individuelles en Franche-Comté

Maison personnalisée

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Bienvenue !

Entreprise familiale fondée en 1965, la...

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Date: 2017-10-09 19:42:32
Site : http://www.pavillons-personeni.fr

Thèmes liés : constructeur de maison individuelle / bureau d'etude construction maison individuelle / projet construction maison individuelle / entreprise de construction de maison individuelle / entreprise maison individuelle

Constructeur maison Ain 01, maison individuelle Ain

Constructeur de maison individuelle : Ain (01)

Il y a 1 constructeur référencé dans ce département

Depuis 1985, votre constructeur de maisons individuelles Demeures de Province Sorel SA, vous aide à donner vie à vos envies de maison dans le département de l'Ain (01), dans la région de Chalamont, Bourg-en-Bresse, Trevoux, Loyette, Amberieux, ou encore de Meximieux (01). S'occuper de tout,...

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Site : http://www.constructeurdemaison.net

Thèmes liés : constructeur de maison individuelle region rhone alpes / constructeur de maison individuelle rhone alpes / constructeur de maison individuelle rhone / constructeur maison individuelle sud france / constructeur de maison individuelle nord

ACQU - Association de Comités de Quartier Ucclois ...

Association de Comités de Quartier Ucclois était de montrer les différents aspects des problèmes liés aux inondations afin que la politique communale puisse être orientée au bénéfice de toute la communauté uccloise et particulièrement des habitants de nos belles vallées.

Mais à côté de ces recommandations que les autorités politiques pourraient prendre en compte, nous souhaitons...

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Date: 2017-10-09 23:09:54
Site : http://www.acqu.be

Thèmes liés : projet de construction d'une maison d'habitation / avant projet de construction d'une maison / gestion de projet la construction d'une maison individuelle / projet de construction d'une maison a etage / etude de faisabilite d'un projet de construction d'une maison

Programmes immobiliers neufs Maisons-Alfort | Cogedim

Cogedim vous propose des biens immobiliers neufs de standing disponibles à la vente près des villes de Vincennes et Champigny-sur-Marne. Vous êtes à la recherche...

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Date: 2017-10-10 06:05:59
Site : http://www.cogedim-logement.com

Thèmes liés : programme de construction de maison en ile de france / construction de maison individuelle ile de france / vente d une maison individuelle / construction d une maison individuelle / immobilier maison individuelle

Constructeur de maison individuelle : Bouches-du-Rhône (13)

Faire construire dans les Bouches-du-Rhône (13)

 

 

Le département des Bouches du Rhône se situe dans le Sud-Est de la France en Provence. Avec un climat agréable, un front de mer et un arrière pays très agréable n'hésitez pas à construire dans les Bouches du Rhône. Celui-ci possède également une capacité d'hébergement de tourisme exceptionnelle.

Avec un climat très agréable...

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Site : http://www.constructeurdemaison.net

Imago Construction – Etudes & construction de maisons et ...

Une terrasse bois pour aménager et habiller votre extérieur.

LE STANDARD PASSIF

Le concept de bâtiment Passif®, repose sur un principe de construction permettant de limiter au maximum les consommations d'énergie liées au besoin de chauffage, grâce à un apport de chaleur passif (rayonnement solaire passif à travers les vitrages, chaleur dégagée par les habitants et l'électroménager),...

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Site : http://www.imago-construction.fr

Thèmes liés : construction d une maison bois / construction d une terrasse en bois / construction d un pont en bois / construction maison d en france / construction d une maison individuelle

bioclimatique-71.com - Maisons ossature bois - Saunières (71)

Avantage Financier et aide Maison Existante

L'avantage financier  du caisson réalisé...

Maisons ossature bois - Saunières (71)

 

"On conçoit mieux quand on respecte son environnement naturel et social"

LE COLIBRI FAIT SON ENTRÉE.

 

Vous y trouverez la méthode d'isolation  par l' extérieur en sarking pour la réhabilitation et le neuf avec un isolant dense

Des conférences sur le thème...

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Site : http://www.bioclimatique-71.com

Entreprise de bâtiment à Saint-Denis de la Réunion

EITB à Saint-Denis - Entreprise du bâtiment

EITB, construction de maisons

à Saint Denis à la Réunion

L'entreprise EITB est située à Saint-Denis sur l'île de La Réunion. Depuis 1995, nous mettons notre savoir-faire au service des particuliers et des professionnels dans le domaine du bâtiment.

Nous réalisons la construction de maisons individuelles. Nous assurons...

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Date: 2017-10-10 02:11:14
Site : http://www.eitb-btp-reunion.fr

Thèmes liés : entreprise de construction de maison individuelle a la reunion / construction d une maison individuelle / entreprise de construction de maison individuelle / constructions maison individuelle

Votre constructeur de maisons en Midi-Pyrénées et ...

Vous avez un projet de construction en Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon ou PACA ?

Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle proche de Toulouse (31) en région Midi-Pyrénées, Montpellier (34) en région Languedoc-Rousillon, Avignon (84) en Provence-Alpes-Côte d'Azur...

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Site : https://www.demeuresdoccitanie.fr

Thèmes liés : constructeur maison contemporaine midi pyrenees / constructeur maison midi pyrenees / bureau d'etude construction maison individuelle / construction maison individuelle rt 2012 / constructeurs maisons individuelles toulouse

Votre constructeur de maisons en Midi-Pyrénées et ...

Vous avez un projet de construction en Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon ou PACA ?

Demeures d'Occitanie est un constructeur de maison individuelle proche de Toulouse (31) en région Midi-Pyrénées, Montpellier (34) en région Languedoc-Rousillon, Avignon (84) en Provence-Alpes-Côte d'Azur...

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Site : https://www.demeuresdoccitanie.fr

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Achat immobilier Vienne : Annonces ventes immobilières ...

Achat immobilier Vienne : Annonces ventes immobilières Vienne 38200

Votre recherche : ventes à Vienne (38200).

Repimmo vous propose 110 annonces immobilières de ventes sur Vienne. Plus d'informations sur Vienne

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Vente appartement Vienne Commerces, écoles, collèges ( 38200 - Isere - France ) - 3320 EUR/m²

Annonce n°8825831 : Achat immobilier appartement 2 pièces Vienne Commerces, écoles,...

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Site : http://www.repimmo.com

L'emprise au sol illustrée sur un projet concret de maison.

18 avril 2012 | 67 Commentaires

L'emprise au sol fait partie, depuis le 1er mars 2012, des surfaces de référence dans les autorisations d'urbanisme.

Elle est, avec la surface de plancher, l'une des deux surfaces à connaître pour tout projet de construction neuve ou de travaux sur un bâtiment existant. Elles régissent les possibilités de construction sur un terrain, définissent les...

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Site : http://www.moinsde170.com

Thèmes liés : projet de construction d'une maison a etage / projet de construction d une maison / projet construction maison individuelle / maison plein pied garage sous sol / maison plain pied avec garage en sous sol

Le confort d’été dans les maisons et bâtiments à basse ...

Bonjour, 2 fois dans ma vie j'ai été dans des logements BBC.

La 1ère fois c'était l'IUT de Dijon. L'hiver nous avions chaud mais l'été c'était une vraie fournaise...

La 2ème fois c'est actuellement mon lieu de résidence. Logement construit en 2012. Température minimale dans l'appartement 31°C. Oui et je ferme les stores et les portes la journée. J'ouvre en grand les portes la nuit,...

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Site : http://florianstoffel.com

Thèmes liés : isolation humidite par l'interieur / probleme d'humidite sur mur interieur / probleme d humidite mur interieur / isolant humidite mur exterieur / construction d une maison individuelle

Construction Rouen, Atelier des 3 Vallées 76, Rénovation ...

Concrétiser vos idées en de véritables réussites.

En qualité de maître d'oeuvre, notre vocation est de vous accompagner de A à Z

dans tous vos projets de construction, rénovation et agrandissement

en Seine-Maritime (76).

BâTIR LE FILM DE VOS ENVIES

MAITRISE D'OEUVRE Pilotage et réalisation de tous vos travaux de bâtiment en Haute-Normandie

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Date: 2017-02-23 09:39:56
Site : http://atelier3vallees-construction-rouen-renovat ...

Thèmes liés : travaux construction maison individuelle / gestion de projet la construction d'une maison individuelle / normes construction maison individuelle 2013 / projet construction maison individuelle / norme construction maison individuelle

Plan gratuit de maison ossature bois en kit avec son prix ...

prix d'une maison ossature bois en kit avec 4 chambres

Contactez nous pour toute question sur le kit de maison ossature bois.

Contactez Christophe de Perspectiva design, pour toute demande concernant les plans de maisons individuelles

Cette maison individuelle en ossature bois en kit se pare de deux bardages différents sur cette image, pour lui donner un aspect moin monotone. Un bac acier en...

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Site : http://www.maisonboiskit-design.com

"BÂTIR EN TOUTE CONFIANCE" | Construire clé en main | Clerc AG

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Toutes nos maisons idées servent de bases pour votre propre maison. Elles vous laissent une grande marge de liberté pour la conception et la réalisation de vos idées et besoins personnels.

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Site : http://www.clerc.ch

Thèmes liés : financer l'achat d'une maison / financer l achat d une maison / contrat d'achat maison / contrat d achat d une maison / contrat d achat de maison

Taxe foncière et agrandissement : surface imposable ...

Calcul de la taxe foncière

La taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) est calculée à partir de 50% de la valeur locative cadastrale des propriétés concernées. Cette valeur, qui correspond à un loyer théorique que le propriétaire aurait pu toucher s'il avait mis le bien en location, est appelée revenu net cadastral. C'est sur ce montant que plusieurs collectivités...

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Site : https://www.toutsurmesfinances.com

Thèmes liés : construction d une maison individuelle

Réalisations, Constructeur maison individuelle - Saint ...

Tél. : 09 70 35 89 22 (prix d'un appel local)

Nos différentes réalisations - St-Paul (974)

Vous désirez faire construire une maison individuelle...

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Site : http://www.villascreoles.re

Thèmes liés : faire construire maison individuelle / constructeurs maisons individuelles 35 / prix maison individuelle constructeur / prix d une maison individuelle / faire construire sa maison sans constructeur

Signature du contrat de vente d'une maison: Les pièces à ...

Signature du contrat de vente d'une maison

Les documents à fournir et la signature finale du contrat d'achat

Plusieurs pièces sont à joindre au contrat de vente de l'immeuble. Ces pièces sont à présenter auprès du notaire chargé de constater la vente. Ils sont nécessaires à l'établissement du contrat et peuvent être réutilisés comme preuve en cas de litige.

Les pièces à fournir...

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Date: 2016-11-15 11:01:36
Site : http://www.selkirkguesthouse.com

Thèmes liés : conseils avant l'achat d'une maison / notaire lors de l achat d une maison / pret pour l achat d une maison / avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison

TVA - Taux réduits - Travaux (autres que de construction ...

Comparer les versions sélectionnées

2014-09-29T14:37:47.000+02:00

TVA - Taux réduits - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Opérations concernées

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Le taux réduit s'applique aux travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien ainsi qu'à la fourniture de certains...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Pret travaux - Nos conseils pour votre credit travaux

Travaux de rénovation : quand peut-on appliquer le taux réduit de TVA ? La loi des finances 2014 permet d'appliquer le taux de TVA [...] Lire la suite

Le prêt travaux pour financer votre projet

Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.

Afin de vous aider à y voir clair parmi tous...

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Site : http://www.empruntis.com

Disposition des pièces pour plan de maison exposition sud ...

Le plan de maison est important mais tout d'abord il faut choisir un terrain qui permettra une orientation plein sud de la construction. Voici des conseils pour la disposition de l'entrée et des différentes pièces de la maison.

Exposition plein sud importante

En effet toute autre orientation pour des plans et une construction exactement identique aura un impact sur la consommation...

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Date: 2017-10-09 23:27:44
Site : http://www.maisoneco.com

Résultats de votre recherche - Agence immobilière Gilette

Belle maison de village avec terrain (AIGLUN 06910)

4 pièces - 3 chambres - 66 m² - Vue Village

Belle maison de village située sur la commune d'AIGLUN (06910), 3 chambres, cuisine, séjour, toilette indépendant, salle de douche, buanderie, atelier, 2 caves dont une voûtée, petit terrain exposé plein sud avec vue sur l'ESTERON, facile d'accès, à...

Terrain constructible proche rivière...

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Site : http://www.agencefranco.com

Thèmes liés : maison individuelle 4 chambres / construction d une maison individuelle / constructions maison individuelle / construction maison individuelle provence / construction maison individuelle bois

Construction de maisons sur-mesure à Aubagne - GEEP ...

Constructeur de maisons et villas personnalisées sur Aubagne

Constructeur de maisons individuelles dans les Bouches du Rhône

Geep Maisons est dirigé par Mer Vallet Alain.Le personnel travaille dans le domaine de la construction de villas depuis au moins 20 ans.

Le service commercial vous guidera dans le choix d'un terrain si vous n'en possédez pas et élaborera votre projet personnalisé...

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Site : http://www.geepmaisons.com

Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / etude de sol construction maison individuelle / construction maison d'architecte contemporaine / construction maison d'architecte / faire construire une maison d'architecte

Crédit achat maison : tout savoir sur les prêts immobiliers

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Peut-être souhaitez-vous profiter des niveaux très bas des taux de crédit pour vous lancer dans un projet immobilier ? Mais emprunter de l'argent pour une maison n'est pas une décision qui se prend à la légère.

Pour obtenir un crédit immobilier à des conditions financières avantageuses, le meilleur moyen est de présenter un dossier rassurant pour votre interlocuteur. Et lui...

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Date: 2017-10-04 14:04:57
Site : http://www.linternaute.com

Constructeur de maison individuelle RT2012 : Maisons Orca

Terrain à Antony (92) de 248 m² - 235000 EUR

Proprietaire de votre maison RT2012

Notre objectif étant de vous construire une maison selon vos envies, maison en L , maison moderne et contemporaine, qui convienne le mieux à votre façon de vivre. En faisant confiance aux Maisons...

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Site : http://www.maisons-orca.fr

Faire construire une maison passive en France : quels ...

La maison passive est un concept qui existe depuis 20 ans en Allemagne. Il s'agit d'isoler une maison de telle sorte à maintenir un très haut niveau de confort sans nécessité d'installer un système de chauffage conventionnel.

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Site : https://www.maison.com

Thèmes liés : construire une maison passive / maisons passives / maison passive bois / construction maison d'en france forum / construction maison d en france

Achat terrain et maison Ile-de-France | Maisons Pierre

Achat terrain et maison Ile-de-France

De nombreuses agences Maisons Pierre vous ouvrent leurs portes en Ile-de-France pour concrétiser votre projet de construction de maison individuelle, en Petite ou en Grande Couronne. De l'Essonne à la Seine-et-Marne jusqu'aux Yvelines et au Val-d'Oise, Maisons Pierre a assuré depuis 1984 l'accompagnement de plusieurs générations de primo-accédants. Maisons Pierre s'impose aujourd'hui...

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Site : http://www.maisons-pierre.com

Thèmes liés : achat maison ile de france / projet de construction de maison en ile de france / construction de maison individuelle ile de france / construction de maison en ile de france / achat maison pierres

CC Région de Haguenau - Marchés publics

Schweighouse sur Moder : Travaux de réaménagement de la voirie dans diverses rues - 2 lots - Dossier numéro cg-2017 » plus de détails

Date de clôture : 10/10/2017

Fourniture d'électricité et services associés - Dossier numéro FOURN/ELEC/2017 » plus de détails

Date de clôture : 16/10/2017

Type de marché : Fourniture

UHLWILLER : travaux de réaménagement de la voirie de la Rue du...

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Site : http://www.cc-haguenau.fr

Thèmes liés : marche de travaux construction maison individuelle / construction de maison individuelle bon marche / bureau d'etude construction maison individuelle / marche de la construction maison individuelle 2015 / marche de la construction maison individuelle 2013

DGCCRF - Le contrat de construction de maison individuelle ...

Informations générales

désignation du terrain et mention du titre de propriété ;

indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;

justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;

référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.

désignation du terrain...

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Date: 2017-10-10 01:01:34
Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle

Maison ronde ou polygonale | La maison de cèdre

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18 PANS

Surface au sol : 147 m2 - Largeur des pans de mur : 2.4m La 18 pans vous séduira par sa superficie, elle est le plus grand modèle de notre gamme et peut vous proposer jusqu'à 351 m² de surface habitable. La 18 pans vous offrira un environnement lumineux et de grand volume. Modulable à volonté, vous obtiendrez des pièces de grande surface, vous permettant de créer des espaces de...

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Site : https://www.maison-de-cedre.fr

Thèmes liés : construction d une maison individuelle / modele de construction de maison individuelle / garantie construction maison individuelle / constructions maison individuelle / construction maison individuelle nord

L'accessibilité des établissements recevant du public (ERP ...

Discothèque : cour administrative d'appel de Bordeaux, arrêt du 5 juillet 2007 , n° 04BX01167

Un boulodrome : cour administrative d'appel de Lyon, arrêt n° 13LY00016 , 4 février 2014

Une grange en tant que galerie d'art : cour administrative d'appel de Bordeaux, Arrêt du 10 novembre 2009 , n° 08BX02720

locaux destinés à l'accueil de groupes de personnes dans le cadre de visites...

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Site : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr

Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / projet de construction d'une maison d'habitation / avis construction maison d'en france / projet de construction d une maison

Une maison en bois à 100.000 euros, c'est possible!

Deux techniques de construction de maison en bois se partagent le marché. La plus répandue est l'ossature bois. "La maison se bâtit à partir d'un squelette formé de petites poutres de bois verticales séparées de 50 cm environ. Entre ces sections, on place l'isolant. Puis viennent les parois extérieures et intérieures, le plus souvent des panneaux de bois", explique...

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Date: 2015-03-19 19:32:37
Site : http://www.20minutes.fr

Constructeur en maison individuelle - Etude de marché CREAT642

Vous ne savez pas ce qu'est un business-plan ? Cliquez ici pour en savoir plus

Rédiger votre plan ?

Vous ne savez pas vraiment quel outil utiliser pour réaliser votre business-plan ? Excel n'est pas votre tasse de thé ? Découvrez notre application en ligne pour réaliser votre business-plan

Vous recherchez des modèles ?

Vous démarrez et vous souhaiteriez avoir quelques modèles...

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Site : http://www.mon-business-plan.com

Thèmes liés : etude marche constructeur maison individuelle / marche constructeur maison individuelle / etude marche construction maison individuelle / formation constructeur maison individuelle / recherche constructeur maison individuelle

Devis Etude de sol pour votre maison - myGéo™

Accès Pro

Une étude de sol pour un projet réussi

Vous avez un projet de construction ou d'agrandissement pour une maison individuelle; myGéo[TM], c'est le meilleur de la géotechnique à un prix adapté à votre budget.

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Une étude de sol,...

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Site : http://www.mygeo.fr

Thèmes liés : etude de sol construction maison individuelle / projet de construction d une maison / projet construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / etude construction maison individuelle

Nos garanties : garantie de livraison, contrat de ...

Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI):

Le CCMI est un contrat réglementé et soumis aux dispositions de la loi du 19 décembre 1990. C'est votre première garantie. Vous avez 7 jours pour revenir sur votre engagement.

De notre côté, nous nous engageons à livrer votre maison dans un délai imparti et pour un prix définitif garanti. Nous vous fournissons également les plans, une notice descriptive des travaux, les attestations nécessaires (assurances et garanties), ainsi qu'un échelonnement de paiement correspondant à l'avancement des travaux

La garantie de Livraison:

La loi n°90-1129 du 19/12/90...

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Site : http://www.natureetlogis.fr

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan

Demande d'annulation d'un permis de construire en cours ...

(catégorie Urbanisme - Construction )

Résumé de la lettre :

Vous avez demandé un permis de construire pour une maison individuelle, vous changez d'avis et demandez son annulation.

Conseils d'utilisation de la lettre

Vous pouvez demander à ce que le maire retire le permis de construire, si ce dernier a été délivré depuis moins de 3...

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Site : https://www.modele-lettre.com

Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / construction d une maison individuelle / construire sa maison individuelle

Bessin Pavillons : Constructeur de maison, 5 agences en ...

Le Rapport Confiance

Bessin Pavillons est implanté dans la région depuis 1988. Constructeur normand, nous travaillons avec les meilleurs artisans locaux. 7 agences à votre service dans le Calvados, l'Orne et la Manche : Lisieux, Caen, Bayeux, Argentan, Cherbourg, Coutances et Saint-Lô. A travers toute la Normandie , nous disposons d'une réelle proximité avec nos futurs propriétaires.

De la maison dans le cadre d'un premier investissement (primo-accédant) en passant par la construction contemporaine ou d'architecte, soyez assuré de la qualité de notre savoir-faire et de nos matériaux. Disposant d'un bureau d'étude , que ce soit...

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Vente en l'état futur d'achèvement — Wikipédia

Vente en l'état futur d'achèvement

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Date: 2017-10-07 22:05:04
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