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Solaire | Ministère de la Transition écologique et solidaire
Le solaire thermique
Les technologies associées à cette filière visent à convertir le rayonnement solaire en énergie thermique.
Ces équipements permettent d'utiliser directement l'énergie thermique du soleil (à relativement basse température). La chaleur produite peut être utilisée pour le chauffage domestique ou la production d'eau chaude sanitaire.
Les 3 types d'équipements les plus...
L'accessibilité des établissements recevant du public (ERP ...
Discothèque : cour administrative d'appel de Bordeaux, arrêt du 5 juillet 2007 , n° 04BX01167
Un boulodrome : cour administrative d'appel de Lyon, arrêt n° 13LY00016 , 4 février 2014
Une grange en tant que galerie d'art : cour administrative d'appel de Bordeaux, Arrêt du 10 novembre 2009 , n° 08BX02720
locaux destinés à l'accueil de groupes de personnes dans le cadre de visites...
Thèmes liés : permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison / projet de construction d'une maison d'habitation / avis construction maison d'en france / projet de construction d une maison
Diagnostic de performance énergétique - DPE | Ministère de ...
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Le Vendredi 4 novembre 2016
Le diagnostic de performance énergétique (DPE) renseigne sur la performance énergétique d'un logement ou d'un bâtiment, en évaluant sa consommation d'énergie et son impact en terme d'émissions de gaz à effet de serre. Il s'inscrit dans le cadre de la politique énergétique définie au niveau européen afin de réduire la consommation d'énergie des...
Thèmes liés : diagnostics obligatoires pour la vente d'une maison individuelle / construction d une maison individuelle / vente d une maison individuelle / location d une maison individuelle / exemple maison individuelle
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