Comment compléter le formulaire de permis de construire

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Comment compléter le formulaire de permis de construire ?

Expert

Le dossier de permis de construire s'accompagne obligatoirement et dans tous les cas du formulaire CERFA correctement rempli. Afin de le remplir convenablement, l'ensemble du formulaire est ici décrypté de manière...

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Site : http://www.mon-permis-de-construire.com

Thèmes liés : projet de construction d'une maison d'habitation / avant projet de construction d'une maison / formulaire permis de construire une maison individuelle / projet de construction d une maison / permis de construire une maison individuelle ou ses annexes

Éditorial : Sous-traitance : Droit et bonnes pratiques : FFB

BATIMENT ACTUALITE N° 16 - 2010 | Dossier

Consulter tous les n°

Éditorial

Sous-traitance : Droit et bonnes pratiques

Texte fondamental pour la protection des sous-traitants, la loi de 1975 concerne tous les acteurs et partenaires de l'acte de construire : maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, comptables...

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Site : http://www.ffbatiment.fr

Avis DELTA ENTREPRISE : constructeur maison

Tout avis posté sur ce site sera considéré comme une acceptation par son auteur de la charte de l'espace avis du site Constructeurdemaison.net

DELTA ENTREPRISE

Moyenne de 4.75/5 sur 8 avis

Lieu de construction : Plelan le grand

Par Limoux - avis sur DELTA ENTREPRISE du

08.10.2012

5/5

Je suis satisfait des travaux de ma maison et je recommanderai delta entreprise a mes amis. Mr limoux

Lieu de...

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Site : http://www.constructeurdemaison.net

Thèmes liés : entreprise de construction de maison individuelle / avis constructeur maison d aujourd hui / construction maison d'aujourd'hui / construction d une maison individuelle / projet de construction d'une maison a etage

DGCCRF - Le contrat de construction de maison individuelle ...

Informations générales

désignation du terrain et mention du titre de propriété ;

indication que vous pourrez vous faire assister par un professionnel habilité lors de la réception des travaux ;

justification des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur ;

référence de l'assurance de dommages que vous devez obligatoirement souscrire.

désignation du terrain...

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Date: 2017-10-10 01:01:34
Site : https://www.economie.gouv.fr

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle

Définition - dommage ouvrage - surface habitable - le prêt ...

soit un professionnel non architecte (maître d'oeuvre, bureau d'études, économiste de la construction).

soit un architecte ou un agréé en architecture.

Le maître d'oeuvre est généralement le concepteur d'un projet.

Il peut effectuer tout ou partie des missions de contrôle et de surveillance des travaux pour le compte d'un maître d'ouvrage et assister ce dernier dans le recrutement des...

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Site : http://www.legislatis.fr

Constructeur maison Midi-Pyrénées - Maisons France Confort

Constructeur maison Midi-Pyrénées

Construire sa maison en Midi-Pyrénées Les points forts de la région Midi-Pyrénées

Composée de huit départements situés au sud-ouest du territoire, la région Midi-Pyrénées est à la fois la plus étendue et une des régions métropolitaines les moins densément peuplée. Elle propose un cadre de vie agréable avec un climat doux et ensoleillé, et un...

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Site : http://www.maisons-france-confort.fr

Nos garanties : garantie de livraison, contrat de ...

Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI):

Le CCMI est un contrat réglementé et soumis aux dispositions de la loi du 19 décembre 1990. C'est votre première garantie. Vous avez 7 jours pour revenir sur votre engagement.

De notre côté, nous nous engageons à livrer votre maison dans un délai imparti et pour un prix définitif garanti. Nous vous fournissons également les plans, une notice descriptive des travaux, les attestations nécessaires (assurances et garanties), ainsi qu'un échelonnement de paiement correspondant à l'avancement des travaux

La garantie de Livraison:

La loi n°90-1129 du 19/12/90...

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Site : http://www.natureetlogis.fr

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle ccmi / garantie contrat construction maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan

ÉTAPE 3 : CONSTRUCTION CLÉS EN MAIN OU ARCHITECTE

1. ATTENTION AUX MAISONS « COUP DE MAIN »

Sur nos îles, de nombreuses maisons ont été construites sans passer par un professionnel et malheureusement, souvent sans autorisation. C'est ce que l'on appelle les maisons « coup de main », où l'on reçoit généralement l'aide de la famille et/ou des amis. Une option qui peut paraître économique, mais qui peut se révélée dangereuse si...

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Site : http://maisonscreoles.net

VEFA et pénalités de retard - jurisprudentes.net

voici ce que je peux vous dire:

Arrêt ou interruption de travaux

Arrêt ou retard sans dépassement des délais de livraison

Ce peut être une interruption momentanée, sans conséquence grave. Informez-vous directement auprès du constructeur ou de l'entrepreneur.

Si aucun motif valable ne vous est fourni, et si l'interruption se prolonge au-delà d'un délai raisonnable, vous mettez le...

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Site : http://www.jurisprudentes.net

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction de maison individuelle et marche de travaux / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / plan de construction de maison individuelle

Habibois annuaire gratuit de la maison bois et de l'écohabitat

Domaine :

Département :

Habibois a rassemblé pour vous les professionnels, artisans et fournisseurs de la construction bois et de l'écohabitat !

Vous cherchez un constructeur de l'habitat sain et écologique pour votre projet de construction d'une maison BBC ou passive ?

Vous avez besoin d'assistance pour dessiner les plans de votre future demeure, déposer votre permis de construire ou...

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Site : http://www.habibois.com

Constructeur maison Nord-Pas-de-Calais - Maisons France ...

Constructeur maison Nord-Pas-de-Calais

Construire sa maison dans le Nord-Pas-de-Calais Les atouts de la région Nord-Pas-de-Calais

Frontalière de la Belgique, la région Nord-Pas-de-Calais propose un cadre de vie séduisant. Son accès à la Manche et à la mer du Nord, fait de ce département un territoire dense et urbanisé, disposant de nombreux atouts.

La région possède un climat...

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Site : http://www.maisons-france-confort.fr

Aide permis de construire maison à bon prix, tarif ...

o Actuellement, si vous avez un projet de construction, 4 alternatives s'offrent à vous :

- vous pouvez faire appel soit à un cabinet d'architecte,

- soit à un constructeur de maisons individuelles,

- soit à un maître d'oeuvre,

- soit vous construisez vous-même votre maison (autoconstructeur).

o Or pour certains d'entre vous, ces alternatives ne sont pas totalement adaptées à...

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Site : http://www.dessinenousunemaison.com

Les 10 intervenants d'un Projet de Construction | Faire ...

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Maître d'ouvrage : Le client, le commanditaire, le donneur d'ordre... le MOA peut être l'Etat, une collectivité, un promoteur, ou un particulier qui veut construire sa maison etc.

Architecte : souvent le premier interlocuteur du Maître d'ouvrage. En fonction de son budget, il conçoit et dessine le batiment pour répondre au cahier des charges (fonctionnalité, esthétique)....

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Date: 2017-10-10 02:34:32
Site : anco.pro

Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / projet de construction d'une maison a etage / projet de construction d une maison / blog construction maison d'architecte / construction maison d'architecte

Catalogue maison individuelle : MTLF, constructeur maison ...

Les "plus" de nos modèles BBC

Etude béton armé : Chaque maison est étudiée au cas par cas pour définir les aciers des fondations, des poutres et des poteaux suivant une conception d'armature industrielle

Tuiles terre cuite 10/m²

Menuiseries extérieures PVC 4/16/4 basse émissivité

Plaques de plâtre hydrofuge dans les salles de bains

Menuiseries intérieures en postformées

Etude thermique construction conforme RT 2005 - THPE avec bilan de consommation chauffage

Conduit de fumée diamètre 230 Modinox avec...

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Site : http://www.mtlf.fr

Thèmes liés : constructeur de maison individuelle / assurance constructeur de maison individuelle / modele de construction de maison individuelle / modele maison individuelle / constructeur maison modele

contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...

Plan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et

un plan de la construction

une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.

Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:

l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.

NB : Il est interdit...

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Site : http://www.legislatis.fr

Notice d'information - Contrat de construction - Droit ...

CCMI Chap 1 - Notice d'information

Notice d'information

relative au contrat de construction d'une maison individuelle

avec fourniture de plan

Arrêté du 28 novembre 1991

Modèle type de notice d'information du maître de l'ouvrage

Cette notice est destinée à vous informer de vos droits et obligations, en application de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 relative au contrat de construction...

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Site : http://www.legislatis.fr

Maison Cabre constructeur

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Maisons Cabre : votre constructeur CCMI de maison individuelle dans le Nord Pas-de-Calais

Fort d'une large expérience dans le bâtiment, c'est en 1988, que Mr Patrice Cabre crée MAISONS CABRE. Au fils des ans, notre société n'a cessé de se développer, tout en veillant à rester une entreprise familiale, pour continuer à vous assurer un échange qualitatif et privilégié....

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Site : http://www.maison-cabre.com

Thèmes liés : constructeur de maison individuelle nord 59 / constructeur de maison individuelle nord / constructeur maison nord 59 / constructeur maison individuelle plain pied / maison cubique constructeur nord

CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...

Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page

Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.

Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...

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Date: 2017-06-07 13:57:52
Site : http://www.maisonsweb.com

Maison individuelle | Jean Guéno

Notre accompagnement

Votre avant-projet

Nous définissons ensemble votre projet. En fonction de votre budget financier, nous réalisons vos plans personnalisés, adaptés à vos besoins et à vos envies.

Suite à la validation des plans, nous établissons une notice descriptive et un chiffrage précis de votre maison. Ensemble nous validons ce devis point par point.

Votre dossier de permis de...

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Site : http://www.jeangueno.com

Thèmes liés : garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction de maison individuelle et marche de travaux / contrat de construction de maison individuelle etude de sol

SINISTROS by WAF

Pour toutes les activitées qui portent la mention  décénnale  , il est important que votre assurance décénale couvre celles-ci.

Acousticien

L'acousticien est un spécialiste de la lutte contre les nuisances sonores, urbaines, industrielles, routières ou liées aux transports. Sa mission : rechercher des solutions contre ce type de pollution.

Agent de maintenance du bâtiment

«...

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Site : http://sinistros.whatafix.com

Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / prix d une maison a batir / construction maison d'architecte prix / construction d une maison individuelle / construction maison d'architecte

Tarif maison bois moderne 4 chambres au m2

Blog

Prix de la maison en bois en kit contemporaine de 4 chambres.

Ce modèle de maison bois moderne devra être adapté à votre règlement local d'urbanisme avant toute demande de devis.

Vérifiez la possibilité avec notre dessinateur Christophe, qui au besoin réalisera votre avant projet de maison bois sur mesure.

70 640 EURuros TTC Hors livraison*

(Soit 501,49 EURuros/m2 habitable en kit....

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Site : maisonboiskit.com

Prix de la maison en bois en kit contemporaine de 4 chambres.

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Site : maisonboiskit.com

Constructeur maison bois Tours |Natilia

En savoir plus

Venez visiter nos constructions

Vous souhaitez assister au montage d'une maison Natilia ? Prenez rendez-vous avec votre agence et venez visiter l'une de nos constructions.

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Natilia Tours

Un projet de construction ? Particuliers, professionnels, investisseurs... Contactez nous afin d'obtenir votre étude personnalisée gratuite au sein de notre agence ou à votre...

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Site : http://tours.maison-natilia.fr

A.M. Energie - Maison Basse Consommation - économie d ...

Une maison à faible consommation d'énergie

Une maison à taux de rejets CO2 très réduit

Maison Basse Consommation....

économie d'énergie.

Ce qu'il faut savoir sur la Maison Basse Consommation

Conçue pour diminuer au maximum les besoins en énergie par rapport à une maison classique, les constructions et les rénovations devront respecter les normes BBC à partir de 2013.

De...

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Site : http://www.amenergie.fr

Thèmes liés : norme maison basse consommation d'energie / plan maison basse consommation d'energie / maison basse consommation d'energie / maison basse consommation d energie / construction maison basse consommation energetique

La Maison des énergies - ASDER

Construite en 2003, la Maison des Energies a été réalisée selon les exigences de la Haute Qualité Environnementale. C'est une véritable vitrine pour la mise en oeuvre des énergies renouvelables et des principes de l'éco-construction.

Architecte : Jean-Paul FAURE - Cabinet BFA - CHAMBERY.

I) Présentation de la Maison des Energies

La maîtrise d'ouvrage de la Maison des Energies a été...

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Site : http://www.asder.asso.fr

Tout sur le vocabulaire de la Construction de Maison

EV : Eaux vannes (=eau potable).

Faïence : Carrelages muraux répartis dans la salle de bains.

FFC : Fédération Française des Constructeurs (de maisons individuelles).

Foisonnement : Accroissement du volume apparent des minéraux, consécutif à leur fragmentation par extraction ou manipulation.

Fouille à excavation : Enlèvement de terre pratiqué en contrebas du sol pour l'encaissement...

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Site : http://www.villas-club.fr

"BÂTIR EN TOUTE CONFIANCE" | Construire clé en main | Clerc AG

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Nos maisons sont individuelles !

Toutes nos maisons idées servent de bases pour votre propre maison. Elles vous laissent une grande marge de liberté pour la conception et la réalisation de vos idées et besoins personnels.

Construire clé en main avec un contrat d'entreprise !

Voulez-vous construire sans risque, à prix fixe? Décidez-vous alors pour le contrat...

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Site : http://www.clerc.ch

Thèmes liés : financer l'achat d'une maison / financer l achat d une maison / contrat d'achat maison / contrat d achat d une maison / contrat d achat de maison

VINCI Construction

Président de VINCI Construction

Jérôme Stubler

Né en 1963, Jérôme Stubler est ancien élève de l'Ecole Polytechnique et de l'Ecole Nationale des Arts et Métiers.

Il débute sa carrière chez Freyssinet en 1989, dirige pour l'entreprise les projets du pont de Normandie, du pont de l'Iroise, la plateforme pétrolière offshore Hibernia, le Pont Vasco de Gama au Portugal.

Directeur...

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Site : http://www.vinci-construction.com

Thèmes liés : construction maison d en france / projet de construction d une maison / construction d une maison individuelle / construction maison sud france / construction maison d'architecte

maçonnerie : construire un mur en béton cellulaire

· Mis à jour

4 mars 2017

Construire un mur ou construire un muret peut paraître une tâche compliquée lorsqu'on n'est pas maçon de formation. Pourtant il existe un matériau de construction qui peut grandement vous faciliter ce projet : le Béton cellulaire.

En effet, la brique de béton cellulaire, appelée aussi siporex ou ytong est l'amie du bricoleur et de l'amateur en maçonnerie....

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Site : http://www.dessine-moi-une-maison.fr

Thèmes liés : lors de l achat d une maison ancienne / avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison / construction maison d'aujourd'hui / projet de construction d'une maison d'habitation

creation-architecture.com - Architecte Maitre d'Oeuvre Quimper

Contact & Plan

Création : votre Agence d'architecture à Quimper

Une architecte et un Maître d'Oeuvre associés avec une passion partagée : créer et réaliser votre lieu de vie

Gaëlle RIOU et Jacques CARDUNER se sont associés en 2001 pour créer leur agence d'Architecture et seront heureux de vous accueillir dans le cadre verdoyant de Créac'h Gwen à QUIMPER en Finistère.

Nous sommes à votre écoute pour répondre à vos attentes en matière de construction neuve et...

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Date: 2017-02-24 13:53:28
Site : http://www.creation-architecture.com

Thèmes liés : construction maison d'architecte / plan d architecture de maison individuelle / construction maison individuelle neuve / projet construction maison individuelle / maison d architecture

Casabrasil - Maisons d'exceptions en bois précieux exotique

Maisons d'exceptions en bois exotique depuis 1998

Casabrasil - Maisons d'exceptions en bois précieux

En 1998, notre société construit sa première maison en bois en Corse, depuis nous en avons construit 16 000 m² en France.

Le système a beaucoup évolué pour apporter à nos clients les meilleures performances énergétiques, avec un engagement social et écologique.

Système Gaiola

Ce...

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Site : http://www.casabrasil.biz

Thèmes liés : construction d une maison bois / construction maison individuelle ossature bois / construction maison individuelle bois / maison ecologique economie d'energie / construction maison bois en france

Construction Ardéchoise : gros oeuvre maison individuelle ...

Notre impératif : Vous aider dans la réalisation de votre Rêve.

Toute notre expérience et notre savoir-faire, au service de votre projet en Ardèche Méridionale.

N'hésitez pas à nous contacter par mail (contact@construction-ardechoise.com) ou par téléphone au 04 75 93 70 08 ou au 06 75 81 11 85

« Une construction à votre image »

Un accompagnement sur mesure

S.A.S. CONSTRUCTION...

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Site : http://www.construction-ardechoise.com

Thèmes liés : normes construction parasismique maison individuelle / aide construction maison individuelle / construction maison basse consommation energetique / construction maison individuelle rt 2012 / construction d une maison individuelle

BETC | Créateur Bâtisseur

Nos services

Le Concept BETC

Après 20 ans d'écoute, de réfléxion et de création, BETC utilise son expérience pour prendre en charge votre projet de maison individuelle.

La philosophie BETC se base sur 5 valeurs, que nous partageons avec nos partenaires :

 

Le temps : BETC est une société à taille humaine dans laquelle chaque partie prenante s'engage à être disponible pour le...

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Site : http://www.betc-groupe.fr

Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / projet de construction d'une maison d'habitation / projet de construction d une maison / etude de sol construction maison individuelle / assurance d une maison en construction