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5 articles sélectionnés
Utilisation du bois - Ministère de la Cohésion des territoires
Les usages du bois dans la construction sont variés : structure porteuse (dont charpente), façade (panneaux, bardage), menuiseries extérieures, menuiseries et aménagements intérieurs, revêtements de sol et mur (parquet, lambris), etc. En France, plus de 10% des maisons individuelles sont en bois, et plus de 20% des extensions-surélévations.
La filière « forêt-bois » est reconnue...
Date: 2017-10-10 00:10:43
Thèmes liés : plan construction batiment bois / plan maison construction bois / plan bois construction environnement / plan construction bois / contrat de construction de maison individuelle en bois
Maison individuelle : contrat de construction - Ministère ...
Dispositions du contrat de construction d'une maison individuelle
23 septembre 2013 | Mis à jour le 27 septembre 2013
Champ d'application du contrat de construction d'une maison individuelle
Le contrat de construction d'une maison individuelle est strictement réglementé par des dispositions d'ordre public...
Date: 2017-10-10 01:56:28
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction maison individuelle / vente d une maison individuelle / plan de construction de maison individuelle
Utilisation du bois dans le bâtiment - Ministère de la ...
Utilisation du bois dans le bâtiment : l'État soutiendra 100 projets de construction ou rénovation dans des petites communes
Utilisation du bois dans le bâtiment : l'État soutiendra 100 projets de construction ou rénovation dans des petites communes
16 mars 2017
Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt, Porte-parole du Gouvernement et Emmanuelle...
Date: 2017-10-10 06:45:50
Thèmes liés : utilisation du bois dans la construction / plan construction batiment bois / construction bois batiment public / construction batiment bois / projet construction bois
Protection incendie - Ministère de la Cohésion des territoires
Les détecteurs autonomes avertisseurs de fumée (DAAF) dans les logements
5 janvier 2015 | Mis à jour le 11 septembre 2015
Les détecteurs de fumée sont obligatoires et doivent être installés depuis le 8 mars 2015.
Nouveauté !
La loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite loi Macron, a institué pour tous les logements, que "les...
Date: 2017-10-09 21:54:12
Thèmes liés : nouvelle loi pour l'achat d'une maison / avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison / logement humide obligation proprietaire / achat d une maison en location
I) Agir sur les attributions de logements sociaux ...
I) Agir sur les attributions de logements sociaux
13 avril 2016| Mis a jour le 23 mai 2017
Pour que tous les ménages demandeurs de logement social bénéficient d'une égalité des chances, la loi Égalité et Citoyenneté veut faire évoluer le système des attributions de logement social.
La loi Égalité et Citoyenneté affirme un principe fondamental : toutes les catégories de ménages...
Date: 2017-10-10 06:45:10
Thèmes liés : projet de construction de logements sociaux+pdf / projet de construction de logements sociaux
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