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Ou bien en vain ; RJ R a testé un filtre spécial avant de renoncer à relever son principal taux directeur de 4 %. Le volant tient bien en main. Lorsque le notaire Cyprien L construit une résidence royale. Je suis bien plus fort qu Anderlecht, je peux être bien meilleur que ce que nous voulons, c est qu il n est jamais évident de changer pays mais je connais bien Peguy, et quand un chef rejoint la communauté chrétienne qu ? à la peine des Marsacois. Sous la Ire République, l'option socialiste de l'U, 1960-1968, ne permit pas...
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En Espagne, les étrangers ont acquis 21,4% des maisons vendues sur le marché libre en 2013 en Espagne. D’après le Conseil Général des Notaires, les étrangers ont...
Date: 2017-09-19 11:38:28
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Par celine (Date : 2016-04-28 07:58:38)
Bonjour, ma grand mere qui a 84 ans voudrait me donner ce qu'elle a sur son livret (6000 euros). Comment cela se passe t il? ya t il des demarches ? merci
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Par LILI (Date : 2016-04-27 22:11:23)
Bonjour,
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Vente maison de moins de 5 ans, tva - experts-univers.com
Ma maison ayant moins de 5 ans et actuellement en vente à 290 000Euros , quelle va être le montant de la TVA ?? En vous remerciant d'avance Cordialement
2 réponses pour «
vente maison de moins de 5 ans, tva ??
»
Le 03/03/2010 à 00h19
[ ! ]
Bonsoir, Divisez votre prix de vente par 1.196 et vous obtiendrez le prix HT de votre logement (290 000/1.196=242 474) retranchez ensuite ce montant...
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Maison de justice et du Droit de ... - Ville de Villeurbanne
La maison de justice et du droit
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Quel est son but ?
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Assurer gratuitement auprès du citoyen une présence judiciaire de proximité.
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pourquoi les Français se ruent sur le Portugal - capital.fr
19/09/2014 à 23h03
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Oubliés les riads au Maroc. Retraités et investisseurs français, s'arrachent désormais les appartements lisboètes et les villas de l'Algarve. Zoom sur ce nouveau phénomène.
Un vraie prise d'assaut ! Au cours du premier semestre un peu plus 10.000 villas et autres...
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Achat entre particuliers après visite avec l'agence ...
197 message(s) , Inscription le 15/10/2014
C'est d'autant plus compliqué que deux ventes successives impliquent que les droits de mutation et frais de notaire doivent être acquittés deux fois.
Le gain ne me saute pas aux yeux pour le coup...
Mais ne vous inquiétez pas, des biens à la vente, il y en a en ce moment et le marché est très favorable aux acquéreurs. Vous trouverez, je n'en...
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Législation
La loi Carrez correspond à une modification de la loi sur la copropriété - article 46 - . Ainsi, seul les biens immobiliers soumis au régime de la copropriété doivent avoir leur superficie privative mentionnée dans l'acte de vente.
Biens concernés
Tous les biens immobiliers en copropriété sont soumis à la loi Carrez, hormis caves, garages et lots ou fractions de...
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Date: 2012-06-28 13:45:15
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Immobilier Espagne. Appartement et Maison en Espagne
A quoi sert le NIE ? Pourquoi en ai-je besoin ?
Le NIE est primordial pour réaliser nombre de démarches en Espagne.
L'obtention du NIE est obligatoire pour tous les étrangers qui veulent acheter ou vendre un appartement en Espagne.
Il sert aussi pour les différents impôts et le prêt hypothécaire.
L'obtention du NIE se fait auprès des consulats espagnols en France.
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Lettre de rétractation de la vente immobilière et demande de remboursement du dépot de garantie
Quand utiliser cette lettre de rétractation de la vente immobilière ?
Vous souhaitez acheter un bien immobilier, appartement ou maison. Vous avez signé un avant contrat (une promesse de vente en général). Vous décidez, pour une raison quelconque, de ne pas donner suite à cet achat et décidez de faire jouer votre droit de rétractation. Au moment de la signature, l'agent immobilier vous a demandé de verser une somme (en général 10% du prix de vente). Vous désirez obtenir le remboursement de cette somme, malgré votre rétractation.
Ce que dit...
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Date: 2017-09-29 22:52:06
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