Articles sélectionnés pour le thème : condition d achat d une maison
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Ventes Maisons entre Particuliers | Maison A Vendre entre ...
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Location avec option d'achat - Pourquoi utiliser le ...
LOUER UNE MAISON AVEC OPTION D'ACHAT?
Source : Banque Nationale
La location avec option d'achat pourrait être une solution compte tenu du prix élevé des maisons...
Date: 2017-07-28 21:15:37
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Immobilier pour Particuliers | Maisons A Vendre pour ...
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modele offre d'achat maison gratuit quebec - Document Online
Base de données de documents
document-online.fr » modele offre d'achat maison gratuit quebec
Modele offre d'achat maison gratuit quebec
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le présent formulaire vous est offert gratuitement. ce modèle de document vous est fourni à titre de référence seulement; il peut être modifié par les parties, notamment en ce ... advenant que la présente promesse d'achat devienne nulle et.
Vu sur blog.duproprio.com
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Offre d'achat sur une maison à vendre
L'offre d'achat sur maison à vendre
Le formulaire d'offre d'achat de maison est le premier document à remplir par l'acheteur, c'est la première étape du processus d'achat d'une maison. le formulaire d'offre d'achat inclus les modalités et conditions d'achats d'une maison. Tout ce qui est a l'intérieur est très important parce que une fois signé le formulaire d'offre d'achat, vous ne...
Date: 2010-07-30 03:47:58
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Thèmes liés : aide financiere pour l'achat d'une maison / formulaire d'offre d'achat d'une maison / formulaire offre d'achat d'une maison / exemple offre d'achat d'une maison / faire une offre d'achat sur une maison sans agent
Crédit d’impôt pour l’achat d’une première habitation
Particuliers > Centre d'expertise RBC > Crédit d'impôt pour l'achat d'une première habitation
Crédit d'impôt pour l'achat d'une première habitation
Partage
Depuis 2009, le gouvernement fédéral a annoncé un nouveau crédit d'impôt, basé sur une mise de fonds de 5 000 $, pour l'achat d'une première habitation. Le crédit d'impôt est accordé dans l'année de l'achat de la maison...
Site :
https://www.centredexpertiserbc.com
Thèmes liés : credit pour achat d une maison / credit pour l achat d une maison / achat d une premiere maison / achat d une maison de particulier / condition d achat d une maison
Lettre d'annulation d'un achat immobilier (condition ...
Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Lettre d'annulation d'un achat immobilier (condition suspensive)
Modèle de lettre pour résilier un compromis de vente pour condition suspensive
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Un compromis d'achat d'un bien immobilier peut comporter une clause suspensive, si elle n'est pas réalisée, la vente sera annulée et les sommes versées seront restituées. Bien souvent, il s'agit d'une clause suspensive d'accord de prêt , mais il peut s'agir d'autre chose.
L'acquéreur, dès qu'il a connaissance de la non-réalisation...
Site :
http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : offre d'achat d'une maison lettre type / annuler l'offre d'achat d'une maison / immobilier achat d une maison / modele offre d'achat maison gratuit / modele offre d'achat d'une maison
Modèle gratuit d'une offre d'achat d'un appartement d'une ...
Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Lettre d'intention d'achat d'un bien immobilier
Modèle gratuit d'une offre d'achat d'un appartement d'une maison ou d'un terrain
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Pour être valable, la proposition d'achat d'un bien immobilier (ou promesse unilatérale d'achat) doit être faite...
Site :
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Maison jumelée à louer (option d'achat possible) à ...
Maison jumelée - Disponible maintenant
LOCATION avec OPTION D'ACHAT sous certaines conditions et inventaire
Portique d'entrée fermé, cuisine, salle à manger et le salon à air ouverte, salle d'eau et beaucoup de rangement.
3...
Date: 2013-07-04 19:07:30
Site :
http://www.maison-chalet-online.com
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Vente Maisons - Villas - IMMOBILIER CORSE DU SUD
IMMOBILIER CORSE DU SUD
L'agence Corse du Sud est votre partenaire de confiance en Corse à Solenzara pour acheter ou vendre un bien. Vous...
Site :
http://www.immobilier-corsedusud.com
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Modèle d'offre d'achat d'un bien immobilier par un ...
Modèle d'offre d'achat d'un bien immobilier par un acheteur non professionnel
Quand utiliser cette lettre de proposition d'achat ?
Vous avez visité un appartement, une maison ou tout autre bien immobilier et vous souhaitez l'acquérir à un certain prix. Vous faites donc une proposition d'achat à son propriétaire, au moyen d'une offre d'achat.
Ce que dit la loi sur la vente d'un bien...
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Saint Remy de Provence Vente maison ... - happy-immobilier.fr
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Site :
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Location avec option d'achat maison - Quasiaqui
Acheter une maison en choisissant la location avec option d'achat : une façon de faire son chemin sur le marché de l'immobilier.
La location avec option d'achat pour une maison.
Vous avez déjà du mal à trouver un bien qui correspond à vos attentes. Pourquoi ne pas choisir la location avec option d'achat ? Maison ou appartement, ville ou campagne, à vous de choisir. Mais dans un contexte...
Site :
https://www.quasiaqui.fr
Credit bank personnel: Pret pour achat maison
Prt immobilier CAF Crdit Social Nous sommes nombreux penser au prt immobilier de la CAF pour financer un achat d appartement, ou permettre de devenir propritaire d une maison. Premier achat : Comment financer Multi-Prts Hypothques Vous envisagez votre premier achat immobilier? Valeur maximale de la maison : 0,00. Effectuez une simulation de prt immobilier grce nos 18 calculettes (PTZ, frais....
Site :
https://creditpersonnelbank.blogspot.com
L’option d’achat: Gagnez du temps avant d’acheter une maison
Écrit par Renaud Chaudoir le 10 octobre 2012
Gagnez du temps avant d'acheter une maison
Si vous êtes à la recherche d'un bien immobilier, vous passez sans doute beaucoup de temps sur les sites immobiliers en ligne pour trouver l'habitation de vos rêves. Vous visitez des biens et peut-être avez-vous trouvé une maison qui vous plaît mais vous souhaitez vous donner un temps de réflexion....
Site :
http://www.logic-immo.be
Thèmes liés : maison avec option d'achat / maison avec option d achat / option d achat d une maison / points a verifier avant l'achat d'une maison / que verifier avant l achat d une maison
Notaire Germain: Crédit d'impôt pour l'achat d'une ...
Première maison : Obtenez 5000$ en crédit d'impôt
Posted on
mai 31, 2017
(Mise a jour le: mai 31, 2017)
Nous connaissons tous un parent, un ami ou un client qui a fait l'acquisition de sa première maison dernièrement. Ces nouveaux acquéreurs ignorent peut-être qu'il est possible d'obtenir un crédit d'impôt fédéral pour achat d'une première habitation (CIAPH). Il s'agit...
Site :
http://www.paulgermainnotaire.com
Thèmes liés : credit pour l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / conseil pour l achat d une maison / credit pour achat d une maison / achat d une premiere maison
Louer une maison avec location achat? - Courtier Hypothécaire
Selon le site financier Argent, la location d'une maison avec option d'achat pourrait devenir une tendance importante dans le marché immobilier.
Il pourrait s'agir d'une solution au prix élevé des maisons et au resserrement des conditions du crédit hypothécaire.
À qui s'adresse une location avec option d'achat?
Les gens ayant eu des problèmes de crédit dans le passé et qui sont réglés,
Une faillite dans les dernières années,
Travaille depuis peu au même endroit ou
Vous êtes travailleur autonome ou à pourboire,
Venez de subir un divorce ou une séparation,
Pour ceux...
Site :
http://courtier-hypothecaire.com
Thèmes liés : location avec option d'achat d'une maison / location avec option d achat d une maison / location option d achat maison / maison avec option d'achat / maison avec option d achat
3. Financement, coûts - GVB Infomaison - hausinfo.ch
Revenus et capitaux propres pour le logement en propriété -> Plus
Possibilités de financement du logement en propriété -> Plus
Capitaux propres fiscalement avantageux pour le financement immobilier -> Plus
Capitaux propres et capitaux empruntés -> Plus
Conseils de financement pour les jeunes -> Plus
Calcul du prix d'achat maximum d'un logement en propriété -> Plus
La prévoyance vieillesse, source de fonds propres pour le financement immobilier -> Plus
Ce que coûtent les différents types de maison -> Plus
Frais courants du logement en propriété -> Plus
Charges d'une...
Date: 2017-10-09 13:04:04
Site :
https://www.hausinfo.ch
Thèmes liés : frais lors de l achat d une maison / frais pour l achat d une maison / credit pour l achat d une maison / financer l'achat d'une maison / financer l achat d une maison
Les 4 documents officiels pour acheter une maison | Desjardins
Dans le cas d'une maison neuve, on parle d'un « contrat préliminaire ».
Tout ce que le vendeur (maison existante) ou l'entrepreneur (maison neuve) vous propose dans la vente de la maison devrait être indiqué dans la promesse d'achat.
La promesse d'achat prévoit généralement un délai que vous accordez au vendeur pour qu'il accepte vos conditions. Si le vendeur ne la signe pas avant la...
Site :
https://www.desjardins.com
Acheter une première maison | Vos objectifs - Fonds de ...
Souscrivez à une assurance hypothécaire (en cas de mise de fonds réduite)
Ordonnez une évaluation et une inspection de la propriété convoitée
5. Finalisez la vente
Faites enregistrer la vente par un notaire
Signez les documents légaux
Assurez le suivi de votre dossier auprès d'un conseiller
Profitez du RAP pour votre mise de fonds
Le RAP est un régime gouvernemental fédéral...
Site :
http://www.fondsftq.com
Achat maison 彡 Annonce vente maison
Le prix de votre achat maison sera effectivement augmenté par les frais de notaire, qui peuvent peser très lourd dans votre acquisition.
Nous allons vous donner quelques indications concernant ces différentes sommes, plus ou moins importantes, qu'il faut prendre en considération.
Frais de notaire achat maison : différents selon le type d'acquisition
Sachez que les frais de notaire achat maison ne sont pas les mêmes en fonction du type d'habitation que vous allez choisir.
Si vous optez par exemple pour une habitation neuve, ces fameux frais de notaire achat maison...
Site :
http://www.achat-maison.pro
Offre d'achat pour un appartement ou une maison
Offre d'achat pour un appartement ou une maison
[Vos Nom et Prénom]
[Votre ville], [Date du jour]
Objet : Proposition d'offre d'achat pour (indiquer l'adresse et la référence du bien)
Lettre recommandée avec accusé réception
Si le vendeur accepte votre proposition, vous serez tenu d'acquérir le bien immobilier. Sauf si le délai de validité de votre offre d'achat est expiré, ou si une...
Site :
http://immobilier.lefigaro.fr
Thèmes liés : l'offre d'achat d'une maison / offre pour l achat d une maison / exemple offre d'achat d'une maison / offre d'achat sur maison / offre d achat sur une maison
Le Réseau juridique du Québec : La promesse d'achat: parce ...
François Lavoie, notaire, Parizeau, Tremblay, Forest, Lapointe et associés , Alma
LBR.ca - Quand vient le temps d'acquérir un bien immobilier, que l'on parle d'une maison unifamiliale, un condominium, un jumelé, un immeuble à revenus ou simplement un terrain, il est essentiel de signer avec...
Date: 2017-09-05 20:43:32
Site :
avocat.qc.ca
L’importance d’une offre d’achat | Protégez-Vous.ca
Me connecter
Photo: Chambre des notaires du Québec
J'ai visité plusieurs maisons et je les aime toutes. Est-ce que je peux faire une offre d'achat pour chacune de ces propriétés? Après tout, une offre d'achat n'est pas un contrat... n'est-ce pas ?
Qu'est-ce qu'une offre d'achat ?
Une offre d'achat (ou « promesse d'achat ») est un avant-contrat qui, une fois signé, lie les deux parties. Le...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Thèmes liés : quoi faire avant l'achat d'une maison / question avant l'achat d'une maison / question a poser avant l'achat d'une maison / exemple offre d'achat d'une maison / faire une offre d'achat sur une maison
Offre d'achat - Modèle, Exemple type - legalife.fr
Offre d'achat
Pourquoi choisir ce modèle de document ?
Vous avez trouvé un bien immobilier, il vous faut maintenant formaliser votre relation avec le vendeur. Confirmez votre volonté d'acheter en remettant cette offre d'achat au vendeur.
En savoir plus sur ce modèle d'offre d'achat
Introduction à l'offre d'achat immobilier
Régie aux articles 1582 et suivants du Code civil, la vente est le...
Site :
https://www.legalife.fr
10 questions à poser avant l'achat d'une maison - Bien ...
10 questions à poser avant l'achat d'une maison - Bien acheter sa maison
Lorsque vous êtes à la recherche d'une maison dans le but de l'acheter, ne laissez pas vos émotions prendre le dessus !
Assurez-vous que vous prenez un bonne décision tant sur l'aspect économique, l'aspect de la commodité que l'aspect pratique.
Pour vous aider à bien acheter votre maison, je vous propose de...
Date: 2017-08-11 13:36:04
Site :
http://www.truc-utile.com
L’offre d’achat : bien la comprendre et bien la remplir ...
(Notons que l'achat d'une maison neuve ou d'un condo neuf n'implique pas de promesse d'achat, mais plutôt un autre document nommé le contrat préliminaire .) L'offre d'achat stipule les conditions de la vente, énonce les droits et les obligations de l'acheteur et du vendeur et leur est imposable par la loi. Si ce document est remplie avec désinvolture et négligence, gare aux mauvaises...
Maison neuve et maison ancienne : les conseils avant d ...
Maison neuve et maison ancienne : les conseils avant d'acheter
Projet immobilier - Publié le 03/11/2009
Faire l'acquisition d'une maison est le fruit d'une longue réflexion. On peut s'interroger sur les différences qui existent entre l'achat d'une maison ancienne ou d'une maison neuve et faire naître un débat sur les avantages et inconvénients directement liés à l'acquisition de l'une ou...
Comment se défaire sans motif d’une promesse d’achat ou de ...
Comment se défaire sans motif d'une promesse d'achat ou de vente relative à un immeuble?
Comment se défaire sans motif d'une promesse d'achat ou de vente relative à un immeuble?
Publié le
4 septembre 2015
par Me Michaël Lévesque dans la catégorie Articles , Droit civil et contractuel , Droit de la consommation .
Lorsque l'acheteur signe une offre d'achat et que le vendeur l'accepte sans...
Site :
http://www.tkavocats.com
La promesse d’achat ou la promesse de vente peut-elle être ...
Quelles sont les diverses propositions d'achat ? Qu'est-ce que la copropriété par indivision ?
La promesse d'achat ou la promesse de vente peut-elle être annulée ?
Lorsqu'une proposition d'achat est valablement acceptée sans condition par son destinataire, elle devient généralement une promesse bilatérale d'achat-vente. Il s'agit d'un « avant-contrat » qui engage les deux parties. Le...
Site :
http://www.cnq.org
Thèmes liés : avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison / promesse d achat de maison / promesse d achat d une maison / vente et achat d une maison
Lettre de proposition d'achat immobilier | Nexity
Lettre type de proposition d'achat
Proposition d'achat
Si vous envisagez d'acquérir un bien, vous pouvez adresser une proposition d'achat en recommandé avec avis de réception directement au vendeur ou soit à un intermédiaire (agent immobilier, notaire). Cette lettre a pour but de confirmer votre intérêt pour le bien, cependant elle engage son auteur, ce n'est pas une simple offre de...
Site :
https://www.nexity.fr
Thèmes liés : annuler l'offre d'achat d'une maison / offre d'achat d'une maison lettre type / l'offre d'achat d'une maison / offre pour l achat d une maison / prix du notaire pour l'achat d'une maison
Prix d'une maison en bois massif - Travauxavenue.com
De plus en plus de futurs propriétaires sont tentés par l'expérience de faire construire une maison en bois massif. Il faut dire que ce matériau naturel et élégant permet la construction de maisons sublimes... à condition d'avoir suffisamment de budget ! En effet, le budget nécessaire pour une telle construction peut être très élevé. Voilà pourquoi vous avez tout intérêt à vous...
Aide-mémoire pour l’achat d’un logement en Suisse - www.ch.ch
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Aide-mémoire : Acheter une maison ou un appartement ?
Vous hésitez entre l'achat d'un appartement et celui d'une maison ? La liste suivante vous aidera à vous décider.
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Louer ou acheter ?
Jusqu'à quel prix est-il plus intéressant d'acheter que de louer un logement ? Faites vos comptes au moyen du calculateur...
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https://www.ch.ch
Thèmes liés : aide de l'etat pour l'achat d'une maison / aides pour l'achat d'une maison / aides pour l achat d une maison / achat d appartement et de maison / prix d'achat d'une maison
Quels sont les impôts lors d'un achat immobilier
Immobilier-danger > Achat de maison ou d'appartement > Les impôts lors d'un achat immobilier
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2017 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2017 !
Les impôts lors d'un achat immobilier
Vous achetez une maison ou un appartement en France et vous vous demandez comment cela va se passer au...
Les frais annexes à l’achat d’une maison: frais ...
Les frais annexes à l'achat d'une maison
Les frais supplémentaires quand on achète une maison
Ce n'est pas tout de signer le contrat de vente et de payer le prix d'achat. En effet, tout autour de ce montant principal versé, gravitent des frais annexes dont il faut tenir compte pour estimer réellement le coût d'achat d'une maison.
La commission d'intermédiaire et les frais liés à la...
Date: 2016-11-09 09:01:45
Site :
http://www.selkirkguesthouse.com
OACIQ | Acheter
Une fois que vous aurez choisi le courtier qui vous accompagnera tout au long du processus d'achat de votre maison, vous pourriez conclure un contrat de courtage achat, qui établira clairement les bases sur lesquelles votre courtier agira ainsi que vos droits et obligations. Cela peut être avantageux, particulièrement lorsque l'immeuble que vous convoitez est à vendre sans les services d'un...
Site :
oaciq.com
OACIQ | Acheter
Publié le : 01 septembre 2016
Numéro de référence : 200022
Les grandes étapes pour acheter une maison
Vous souhaitez devenir propriétaire? La famille s'agrandit et vous avez besoin de plus d'espace? Entre vous et votre nouvelle demeure se dessine un parcours bien rempli : des recherches de propriétés correspondant à vos besoins et critères, des visites, des négociations, l'inspection...
Site :
oaciq.com
Le contrat d'achat photovoltaïque avec EDF - rouchenergies.fr
1. La date de demande de raccordement
1. La date de demande de raccordement
La date à laquelle la demande complète de raccordement au réseau est déposée. Nous prenons intégralement en charge les démarches administratives relatives à votre installation photovoltaïque. A ce stade, en dehors des données techniques relatives à votre branchement électrique que nous collectons à votre...
Site :
http://www.rouchenergies.fr
Thèmes liés : trouver un financement pour l'achat d'une maison / frais pour l'achat d'une maison en france / nouvelle loi pour l'achat d'une maison / avant l'achat d'une maison / l'offre d'achat d'une maison
Les prêts aidés et les aides de l’Etat pour l’achat d’une ...
/ > Atour de la maison > Financement
Les prêts aidés et les aides de l'Etat pour l'achat d'une maison
Les prêts pour l'achat d'une maison peuvent avoir diverses origines. On peut obtenir un prêt de sa banque, d'un ami, d'un parent, recourir à des prêts aidés ou aides de l'Etat. Les prêts aidés ainsi que les aides de l'Etat viennent au secours des ménages à faibles revenus. Ainsi, on a...
Site :
http://www.passion-maison.fr
Achat de maison et offre d'achat au Canada | CliquezJustice.ca
OFFRE D'ACHAT
Qu'est-ce qu'une offre d'achat?
Une offre d'achat est une proposition faite par une partie qui désire acquérir une propriété pour un certain prix.
Qui prépare l'offre d'achat?
En temps normal, c'est l'acheteur qui prépare l'offre d'achat. Lorsqu'un agent immobilier représente l'acheteur, c'est l'agent qui prépare l'offre d'achat.
Est-il nécessaire qu'un avocat examine...
Date: 2017-10-10 03:48:43
Site :
http://www.cliquezjustice.ca
Le rôle du notaire dans l'achat d'une maison - Le blogue ...
Accueil » Blogue » Acheteurs » Le rôle du notaire dans l'achat d'une maison
Le rôle du notaire dans l'achat d'une maison
Au Canada, vous devez avoir recours à un notaire ou un avocat pour compléter une transaction immobilière résidentielle. Celui-ci révisera l'offre d'achat et s'assurera que le transfert de fonds provenant de votre institution financière s'effectue.
C'est l'acheteur de la propriété qui a le devoir de choisir ce notaire.
Au Québec, les transactions immobilières...
Site :
http://blog.duproprio.com
Thèmes liés : role du notaire dans l'achat d'une maison / cout du notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire sur l'achat d'une maison / frais de notaire a l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison
La location-achat ou bail avec option d'achat : stratégie ...
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Peu importe la raison pour laquelle vous n'êtes pas prêt à acheter une maison maintenant, l'option de la location-achat peut se révéler fort intéressante, et ce, pour les propriétaires-vendeurs aussi. Elle constitue en effet une façon plus accessible d' acheter une maison , ou encore un moyen plus profitable de la vendre. Apprenez-en plus à propos de la location-achat dans cet...
Subventions et crédits d'impôt à l'achat d'une maison ou d ...
Finalement, beaucoup de gens pensent que c'est seulement pour l'achat d'une première maison. Cette croyance est comprenable, mais fausse. La vérité c'est que vous pouvez utiliser le RAP à plusieurs reprises dans votre vie.
Cependant vous devez satisfaire aux conditions suivantes:
Ne pas avoir été propriétaire de votre résidence principale dans les 5 dernières années. Un chalet ou un...
Site :
http://brunogo.com
Installateur de photovoltaïque à Pamiers en Ariège
Installateur de photovoltaïque en injection en Ariège
Le photovoltaïque en injection réseau pour la vente d'électricité
Le photovoltaïque comme source de revenu complémentaire
Rouch Energies, installateur de photovoltaïque qualifié RGE QualiPV basé à Pamiers en Ariège : intégrés au bâti, vos panneaux photovoltaïques vous donnent le droit de bénéficier d'un tarif d'achat...
Site :
http://www.rouchenergies.fr
Thèmes liés : aide financiere pour l'achat d'une maison / aide de l'etat pour l'achat d'une maison / aides pour l'achat d'une maison / aides pour l achat d une maison / question avant l'achat d'une maison
Vendeurs : Pourquoi accepter une offre d’achat conditionnelle?
Vendeurs : Pourquoi accepter une offre d'achat conditionnelle?
22 juin 2015 11:17 | Jonathan Grandmont
Lors d'une promesse d'achat avec une condition de vente de maison, l'acheteur s'engage à mettre tout en oeuvre pour vendre sa propriété et s'oblige à faire l'acquisition de la vôtre s'il exécute sa vente à l'intérieur du délai spécifié. Le fait d'accepter une offre d'achat...
Site :
http://www.grandmont.net
Achat appartement ou achat maison avec Solvimo
un bien immobilier en
France ?
Solvimo vous accompagne tout au long de l'achat de votre bien : nous étudions pour vous les risques et possibilités de votre projet en prenant en compte l'ensemble de vos besoins.
L'équipe d'une agence immobilière Solvimo sera toujours à votre écoute pour vous assurer un achat simple, rapide et en toute sécurité.
Nous vous proposons d'entrevoir les étapes...
Site :
http://www.solvimo.com
Thèmes liés : achat d appartement et de maison / financer l'achat d'une maison / financer l achat d une maison / conseil pour l achat d une maison / l'offre d'achat d'une maison
Notaire à Montréal ou Québec : consultation avant l’achat ...
En cliquant sur "Comparez 3 Notaires", vous acceptez les termes et conditions
Notaire à Montréal ou Québec : consultation avant l'achat d'une maison
Notaire à Montréal ou Québec : consultation avant l'achat d'une maison
L'achat d'une maison constitue une étape importante dans la vie d'une personne, d'un couple ou encore d'une famille. En effet, il s'agira du lieu où on vivra tous les...
Paiment de la taxe d'habitation lors de l'achat d'une maison?
Suivant
Paiment de la taxe d'habitation lors de l'achat d'une maison?
Lors de l'achat d'un bien immobilier, l'ancien propriétaire (ou l'entreprise ayant renové le batiment pour le revendre) peut-il vous demander de lui rembourser la taxe d'habitation de l'année au proratat de votre temps passé (sachat que c'est bien lui qui a recu la demande de paiement de... afficher plus Lors de l'achat...
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Thèmes liés : lors de l achat d une maison ancienne / notaire lors de l achat d une maison / achat maison taxe d'habitation / notaire sur l achat d une maison / achat maison paiement taxe habitation
ACHETER • Armor enchères : Armor enchères
Aujourd'hui, chacun peut choisir sa méthode
pour participer à une vente.
Maître Jean-michel juillan
Hôtel des ventes
Vous êtes présent dans la salle au moment de la vente.
A l'heure indiquée, la vente commence par la lecture des conditions de vente. Puis le premier lot est mis en vente. Chaque lot est présenté par sa description, et son prix de départ est donné. Les enchères peuvent...
Site :
http://www.armor-encheres.com
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