Contrat de construction d'une maison individuelle: contrat d'entreprise sans contrat de construction

Patrick Melmoux, (auteur de l'ouvrage de référence: "Le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan" disponible ici: http://www.reponsesdepro.fr/ ) présente le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan: contrat d'entreprise sans contrat de construction.

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Par : Patrick Melmoux

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / maison en construction

Contrat de construction d'une maison individuelle: quel contrat, quel professionnel ?

Patrick Melmoux, (auteur de l'ouvrage de référence: "Le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan" disponible ici: http://www.reponsesdepro.fr/ ) présente le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan: introduction.

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Par : Patrick Melmoux

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan

Contrat de construction d'une maison individuelle: le contrat d'étude préliminaire.

Patrick Melmoux, (auteur de l'ouvrage de référence: "Le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan" disponible ici: http://www.reponsesdepro.fr/ ) présente le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan: le contrat d'étude préliminaire.

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Par : Patrick Melmoux

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan

Documents d'un contrat de construction

Les documents d'un contrat de construction : le CCMI (Contrat de Construction de Maisons Individuelles), les assurances, la notice descriptive, les plans de la future maison et les garanties.

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Par : Maisons LDT

Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction maison individuelle sans plan / assurance d une maison en construction

Contrat de construction d'une maison individuelle: le contrat de vente en état futur d'achèvement

Patrick Melmoux, (auteur de l'ouvrage de référence: "Le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan" disponible ici: http://www.reponsesdepro.fr/ ) présente le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan: le contrat de vente en état futur d'achèvement.

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Par : Patrick Melmoux

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / vente maison en construction

Contrat de construction de maison individuelle:contrat d'entreprise ou contrat de louage d'ouvrage

Patrick Melmoux, (auteur de l'ouvrage de référence: "Le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan" disponible ici: http://www.reponsesdepro.fr/ ) présente le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan: voici le 1er des 5 contrats qui sont à la disposition d'une personne qui souhaite faire construire une maison individuelle.

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Par : Patrick Melmoux

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan

Les 5 contrats de construction de maison individuelle: introduction

Patrick Melmoux, (auteur de l'ouvrage de référence: "Le contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture du plan" disponible ici: http://www.reponsesdepro.fr/ ) présente les 5 contrats qui sont à la disposition d'une personne qui souhaite faire construire une maison individuelle.

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Par : Patrick Melmoux

Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan

DEMEURES FAMILIALES / GL CONSTRUCTION à Roanne dans le département de la Loire 42

L'entreprise "GL Constructions" est spécialisée dans la construction de maisons individuelles personnalisées. Chaque maison est unique et correspond aux besoins des clients.

Les plans sont dessinés selon les attentes de clients et les démarches administratives (demande de permis de construire, déclaration d'ouverture et achèvement des travaux, demande de raccordement EDF, etc) sont prises en charge par le service commercial.

Le suivi de chantier est géré par la société, les travaux...

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Par : PJImmobilier

Thèmes liés : loi contrat de construction de maison individuelle / materiaux construction maison / artisan en construction de maison