Articles sélectionnés pour le thème : plan maison individuelle
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Plans de Maisons individuelles avec 2 chambres
Cette maison d'architecture traditionnelle de plain-pied comporte 2 chambres et un garage accolé.
Surface Habitable: 63,22m2
Prix de l'avant-projet (plans côtés, façades et perspective):
90,00 EUR...
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http://www.dessinenousunemaison.com
Thèmes liés : plan maison plain pied 2 chambres sans garage / plan maison plain pied 2 chambres / plan d architecture de maison individuelle / plan maison individuelle plain pied / plan maison plain pied garage
Construction Maison Bois, Constructeur de maisons en ...
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Date: 2017-10-08 18:22:15
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Marque NF Maison individuelle : le label qualité des ...
Les professionels de la construction et de la rénovation immobilière ont maintenant leur label qualité: NF Maison Individuelle. Quelles garanties pour vous?
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Votre projet de construction est bien avancé et il ne vous reste qu'à choisir le professionnel qui pourra le réaliser. La confiance est de rigueur, pour pouvoir, tout au long du chantier, entretenir de...
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https://scribium.com
Maison clé en main : Maison Castor
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Maison clé en main
Maison Castor est un constructeur de maison individuelle original. Soit vous optez pour une maison clé en main, soit vous prenez en charge une partie des travaux, réduisant ainsi vos coûts.
Une fois la part de travaux Maison Castor achevée, les équipes Maison Castor restent à votre disposition pour vous donner tous les conseils sur la construction de maison neuve. Des guides de montage...
Date: 2017-01-27 14:39:10
Site :
http://www.maisoncastor.com
Constructeur de maison individuelle traditionnelle en ...
actualités MCA
MCA a reçu l'agrément « Pro Perméa certifié par Céquami »
(organisme de référence pour la certification, la labellisation et la promotion de la qualité globale en maisons individuelles et maisons rénovées.
Suivez-nous!
> Maison traditionnelle : contemporaine ou classique
MCA constructeur de maison traditionnelle : contemporaine ou classique
Vous avez un projet de construction de maison en Rhône-Alpes ?
Nous vous proposons actuellement plus de 850...
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Demeures Familiales, 1 e construteur de maisons ...
Demeures Familiales, 1e construteur de maisons individuelles de la Loire
Les débuts
Dans les années 70, Monsieur Michel Mouton détient le droit exclusif d'exploitation de la marque "Demeures Régionales de France" pour toute la région Rhône-Alpes.
Après la création d'un centre technique nommé "IC 42" à Saint-Etienne (Loire - 42) qui prend en charge les constructions, la marque développe...
Site :
http://www.demeures-familiales.fr
Thèmes liés : loi contrat de construction de maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / construction d une maison individuelle / contrat de construction maison individuelle
Le contrat de construction de maison individuelle ou CCMI ...
Le contrat de construction de maison individuelle
© Fotolia
Le Contrat de construction d'une maison individuelle (CCMI) est régi par un texte spécifique, la loi de 1990. On distingue deux types de contrats réglementés selon le rôle du constructeur dans la fourniture des plans.
Les deux types de CCMI pour faire construire sa maison
Le contrat de construction de maison individuelle avec...
Site :
construiresamaison.com
Devis gratuit maison individuelle bois, prix au m2
Avant toute demande de devis, nous vous remercions d'avoir la gentillesse de lire attentivement la procédure.
Soit vous pouvez obtenir un devis précis (voir ci dessous), soit simplement obtenir une idée de prix
Comment obtenir un devis gratuit et précis de maison individuelle en bois ?
Chez maisonboiskit, nous vous proposons un devis gratuit de maison individuelle en bois.
Afin de maintenir...
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Constructeurs maisons Paris (75) dans un rayon de 50 km
Constructeurs de maisons sur Paris (75) : vous trouverez la liste des constructeurs dans un rayon de 50 km autour de Paris.
Constructeurs prés de
Paris
Trouvez et découvrez les constructeurs de maisons près de Paris (75000) dans un rayon de 50 km.
Paris
Paris, ses 2211000 habitants au dernier recensement, située en région Ile-de-France dans le département Paris (75).
Les plus...
Constructeur de maisons individuelles sur mesure
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Comme près de 5 000 clients qui ont fait construire leur maison depuis près de 30 ans, faites confiance à Villas et demeures de France !
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Artis : Constructeur maison Savoie 73, Haute Savoie 74, Ain 01
Artis, leader de la construction de maisons en Pays de Savoie et Pays de Gex
Artis, constructeur de maisons individuelles sur plan ou d'architecte
Le groupe Artis est constructeur de maisons individuelles en Savoie (73), Haute-Savoie (74) et dans l'Ain (01) , précisément dans le Pays de Gex. Nos agences sont situées à Annecy , Annemasse, Chambéry , Ferney-Voltaire et...
Constructeur maison Rennes, Ille et Vilaine (35) : Maisons ...
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Constructeur de maison individuelle en Ille et Vilaine
Depuis 1986, Maisons ELIAN construit des maisons contemporaines sur mesure en Ille et Vilaine (35) et en zones limitrophes (56 et 22). Ecouter vos idées, les enrichir et les compléter de nos suggestions pour concevoir une maison qui vous convienne parfaitement et aboutir à la construction d'une maison personnalisée. Nous construisons principalement dans...
Date: 2017-10-10 00:35:16
Site :
http://www.maisons-elian.com
Thèmes liés : construction maison individuelle rt 2012 / projet construction maison individuelle / constructeurs maisons individuelles 35 / construction d une maison individuelle / conseil pour construction maison individuelle
Construction — Wikipédia
Réglementation[ modifier | modifier le code ]
Dans tous les pays , les chantiers de construction ou réhabilitation sont soumis à une réglementation croissante (garantie - par exemple, décennale en France -, règles et normes de construction, protection des travailleurs et du public, etc.). Le mode de passation des marchés publics est notamment encadré, pour permettre une concurrence libre...
Date: 2017-10-09 11:29:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Constructeur de maison individuelle Aix-en-Provence
Constructeur de maison individuelle Aix-en-Provence
JPG Bâtiment, construction et rénovation de maisons. Aix en Provence et sa région
Depuis plus de 25 ans, l'équipe de JPG Bâtiment met son savoir-faire et son expérience au service de vos projets, de la conception à la réalisation, que vous choisissiez de construire la maison dont vous rêvez ou de...
Site :
http://www.jpgbatiment.com
Thèmes liés : constructeur maison individuelle aix en provence / constructeur maison individuelle provence / construction maison individuelle provence / bureau d'etude construction maison individuelle / choisir un constructeur de maison individuelle
Constructeur de maisons individuelles - Maisons Horizon
Faire construire sa maison
Pour construire en toute sécurité Nous vous présentons un petit comparatif entre les deux contrats existants : Avantages du contrat de construction proposé par tous les adhérents de la Fédération Française du Bâtiment Choisir un constructeur de maisons individuelles adhérant à l'Union des Maisons françaises, c'est vous garantir la bonne réalisation de...
Site :
http://www.maisonshorizon.fr
Constructeur maison neuve, Tarn (81) - Villas et Maisons ...
Voir toutes les offres du département
Vous recherchez un constructeur de maisons dans le Tarn (81) ?
Vous recherchez les conseils les plus avisés ? Villas et Maisons de France est un constructeur de maisons individuelles présent depuis de nombreuses années dans le Tarn, connaissant parfaitement le potentiel de chaque commune du département pour réaliser votre projet de maison individuelle....
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Modèles de maisons individuelles proche Toulouse - Villas ...
Accueil / Les modèles de maison
Les modèles de maisons Villas Trident
Découvrez tous les modèles et plans de maisons proposés par Villas Trident : maisons de plain-pied, à étage ou encore sur sous-sol.
Vous souhaitez faire construire une maison et...
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Les contrats qui encadrent la construction d’une maison ...
I- Le particulier n'est pas propriétaire de son terrain ou ne bénéficie pas d'une promesse de vente sur un terrain.
Il doit alors signer une vente d'immeuble à construire, qui prendra le plus souvent la forme d'une vente en l'état futur d'achèvement. L'acquéreur deviendra alors propriétaire à la fois du terrain et de la maison.
Si ce contrat est largement réglementé et offre de...
Constructeur Maison Bois: Construction Maison Bois Ile de ...
Bâtisseur
Pour mener à bien votre projet de construction bois par des techniques éprouvées et garanties
Maison Bois Maison a ossature bois, Kit ossature bois conception sur mesure de votre maison bois selon vos plan spécification et budget, Ossature bois en kit-pro à destination des professionnels du bâtiment: constructeurs de maisons individuelles, architectes, agence de promotion...
Date: 2017-06-10 19:04:35
Site :
http://maisonossaturebois-mbc.com
Des idées de plans modulables pour une maison de ville ...
Adapter les plans de sa maison selon ses besoins et son environnement : l'exemple d'une maison de ville
Les constructeurs cherchent à proposer aux acquéreurs d'une maison individuelle des modèles de maisons et des configurations qui correspondent aux tendances du moment et qui répondent à leurs attentes et aux caractéristiques du terrain à bâtir . En fonction de l'environnement dans...
Site :
http://www.bienconstruire.net
Thèmes liés : maison en l plan / idee de plan pour construire sa maison / constructeur maison d'architecte / constructeur maison d architecte / plan maison de ville
Plan de masse pour le cadastre - Constructeur de maison ...
Plan de masse pour le cadastre
Actualité
Un plan de masse pour le cadastre
Le 14 Nov 2011
La majorité des constructions d'une maison individuelle doit obligatoirement appliquer le plan de masse pour le cadastre qui doit être édifié avec un permis de construire. Il existe des paramètres à prendre en compte au sujet de sa réalisation et du cadastre proprement dit.
Faire le plan de masse de sa maison individuelle
Le géomètre est le spécialiste de l'édification d'un plan de masse pour le cadastre . Il peut être réalisé au cours de l'exécution de l'ouvrage, de ce fait, le constructeur en possède un. La procédure est...
Site :
http://www.maisonsdaujourdhui.fr
Thèmes liés : plan de masse de maison individuelle / plan de construction de maison individuelle / faire ses propre plan de maison / construction d une maison individuelle / maison en l plan
CCMI sans fourniture de plan - Informations juridiques du ...
Contrat de Construction de Maison Individuelle sans fourniture de plan
Le CCMI sans fourniture de plan impose que le constructeur livre une maison à minima au stade hors d'air hors d'eau.
Une maison hors d'air hors d'eau n'est pas forcément un bon plan. Obtenir la certification RT2012 est compliqué. Par ailleurs, le prix affiché pour le hors d'air hors d'eau peut paraître alléchant mais au...
Site :
https://www.constructeurs-maisons.org
Thèmes liés : contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction de maison individuelle ccmi / plan de construction de maison individuelle / loi contrat de construction de maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle
Lexique d'architecture | Archionline
Dictionnaire des définitions de l'architecture
Les acteurs de la construction
Architecte
L'architecte est une personne désignée par le maître d'ouvrage dont la principale fonction est de concevoir un projet de construction et d'en garantir son exécution. L'architecte dessine les esquisses du projet, conçoit les plans de la future maison et peut à la demande du client réaliser le permis de...
Site :
https://www.archionline.com
Qui doit fournir l’étude de sol dans un CCMI ? - expertise ...
Qui doit fournir l'étude de sol dans un CCMI ?
Mardi 16 décembre 2014
L'étude de sol de sol est une étape importante dans la construction d'une maison individuelle (contrat dit CCMI), car une mauvaise connaissance de la nature du sous-sol ou une mauvaise prise en compte des contraintes ainsi liées au sol est à l'origine d'un grand nombre de pathologies de la construction et il convient de...
Site :
http://www.lamy-expertise.fr
Thèmes liés : contrat de construction de maison individuelle etude de sol / etude de sol construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / contrat de construction de maison individuelle notice descriptive / contrat de construction de maison individuelle ccmi
Construction maison Clermont-Ferrand - TradiMaisons ...
Nouveauté dans la gamme TRADIMAISONS, ce modèle de plain-pied en "L" vous assurera fonctionnalité et confort de vie. Disponible en version 4 chambres avec garage incorporé.
Constructeur de maisons individuelles à Clermont-Ferrand
Depuis plus de 25 ans, TradiMaisons vous propose des maisons clé en main conformes à la RT 2012 dans le cadre du...
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http://www.tradimaisons.fr
Thèmes liés : modele de contrat de construction de maison individuelle (ccmi) >> / contrat de construction de maison individuelle ccmi / contrat de construction maison individuelle sans plan / construction maison individuelle rt 2012 / modele contrat construction maison individuelle
Constructeur maison Nord - Annuaire des constructeurs de ...
Constructeur
Constructeur maison Nord
Des dessins personnalisés des plans de votre maison, l'apport d'une garantie décennale, des terrains préalablement sélectionnés selon vos exigences : tels sont les services qui vous seront fournis par un constructeur.
Trouvez le professionnel adapté à votre projet sur Choisirmonconstructeur.com et signez le...
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Thèmes liés : constructeur de maison individuelle du nord est de la france / constructeur les maisons d'aujourd'hui / constructeur maison d aujourd hui / constructeur de maison individuelle nord / plan maison constructeur nord
La maison IKEA BBC - Constructeur bbc ossature bois
Publié le 16 mai 2011 par Maison Kokoon
Une maison BBC d'IKEA en ossature et bardage bois
Le constructeur suédois IKEA va-t-il lancer sa gamme de maison BBC « low-cost » sur le marché français dans un futur proche ?
Déjà apparue au milieu des années 2000, la rumeur refait surface et secoue la petite communauté des constructeurs français de maisons en ossature bois.
Il faut dire...
Date: 2017-10-09 14:15:44
Site :
http://www.maison-kokoon.fr
19-20 sept. Salon de la Maison Neuve -Bordeaux- » Canal Com
Les 19 et 20 septembre, le Salon de la Maison Neuve 2015
s'adressera autant aux primo-accédants qu'aux investisseurs
...une évolution rendue séduisante par la loi Pinel
En mai 2015, l'indicateur de conjoncture des ventes en maisons individuelles (Markemetron) indiquait que - pour le cinquième mois consécutif - le nombre de ventes brutes en maisons individuelles diffus des constructeurs de...
Site :
http://canal-com.eu
Thèmes liés : salon de la maison neuve bordeaux 2015 / salon de la maison neuve 2015 / salon de la maison neuve / location d une maison individuelle / loi sur la vente d'une maison neuve
Plans de Maisons individuelles avec 3 chambres
Chercher
Maisons avec 3 chambres (ou bureau)
Vous trouverez sur cette page une sélection de modèles de maisons ayant 3 chambres (ou bureau).
Il est important de noter que des modifications restent possibles sur les plans afin de personnaliser votre maison ou l'adapter à vos besoins.
Vous voudrez bien prendre contact avec DessineNousUneMaison.com afin de déterminer le tarif du...
Site :
http://www.dessinenousunemaison.com
Thèmes liés : plan maison plain pied 3 chambres / plan maison plain pied 2 chambres sans garage / plan d architecture de maison individuelle / plan maison plain pied 2 chambres / dessin d'architecture de maison
MAISONS LE MASSON votre constructeur de maisons individuelles
Choisissez votre
Copyright ©2013 Maisons Le Masson - Tous droits réservés | Mentions légales | Plan du site
Premier constructeur de maison du Grand-Ouest, Les Maisons Le Masson regroupent une gamme de 12 modèles de maisons déclinables en de nombreuses versions. Nos maisons...
Site :
http://www.maisonslemasson.com
Thèmes liés : choisir un constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle ouest / constructeurs maisons individuelles vannes / constructeur de maison individuelle / constructeur maison modele
Appartements neufs, logements de la résidence Harmonie ...
Maisons individuelles et maisons en coeur d'ilot
Jusqu'à 5 pièces et +
Au sein du programme Harmonie, vous avez le choix entre des maisons individuelles de 5 pièces entourées d'un vaste jardin, ou des maisons en coeur d'ilot de 3 ou 4 pièces, prolongées par un agréable espace vert orienté plein sud. Certaines maisons offrent à leurs acquéreurs des possibilités d'agrandissement,...
Date: 2017-10-10 01:17:14
Site :
http://www.cogedim-logement.com
Thèmes liés : construction d une maison individuelle / construction d une maison bois / construction maison d'architecte / plan de construction d'un garage en bois / construction maison individuelle bois
CONSTRUCTEUR MAISON JURA
le CONTACT
CONSTRUCTEUR MAISON JURA
Maisons CT intervient, depuis près de 35 ans, en qualité de constructeur de maisons neuves sur le Jura et les départements voisins. Maisons CT s'appuie son équipe de 14 personnes spécialisées et expérimentées pour vous réaliser le projet qui vous ressemble.
En savoir plus
Chaque projet est unique, ainsi chaque projet de maison neuve dans le jura, l'Ain, la Saône et Loire, est travaillé de manière personnalisé. En fonction, de votre terrain, de votre budget et de vos désirs, Maisons CT vous réalise des plans sur mesure. Depuis sa...
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http://www.maisonsct.fr
:: SCMC :: Maisons Ossature Bois Savoie (73) et Haute ...
Lancement d'un petit collectif de 3 appartements de standing au VIVIERS DU LAC 78 Route d'Aix * Appartement T4 de 95m² ...
VIVIERS DU LAC collectif de 3 logement
LA MOTTE SERVOLEX Chemin du Noiray Dessous
LES PLATANES LA MOTTE SERVOLEX Résidence de seul ...
LA MOTTE SERVOLEX Chemin du Noiray Dessous
SONNAZ Rue de la Chartreuse
Dans un quartier résidentiel de SONNAZ, rue de la Chartreuse,...
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http://www.maisonscmc.com
Habitat Concept - Constructeur de maisons individuelles
*
Recherche de modèles de maison
Retrouvez les plans qui vous correspondent parmi nos 82 modèles & plans de maisons de référence ( plain-pied , étage , R+1 , sur-mesure ).
Rechercher des modèles
Conseils & guides
Retrouvez tous nos conseils et guides pour vous accompagner dans vos projets de construction. Faire construire n'a jamais été ausi...
Site :
http://www.habitatconcept.fr
Thèmes liés : faire construire maison individuelle / recherche plan de maison plain pied / faire construire sa maison sans constructeur / plan de maison a construire plain pied / plan maison individuelle plain pied
Axce's Habitat : Constructeur Maison Bretagne : Rennes ...
> en savoir plus
Axce's Habitat : 30 ans d'expérience au service de votre projet de construction de maison individuelle neuve en Bretagne !
L'entreprise Axce's Habitat intervient depuis plus d'une trentaine d'année, dans le domaine de la construction de maisons individuelles et contemporaines dans le Morbihan (56)
Finistère (29), Côte d'Armor (22), Mayenne (53) et Ille et Vilaine (35),...
Site :
http://www.axces-habitat.com
Photos de chantier de maison en bois en kit
Blog
Photos de chantiers en auto construction de maisons en bois en kit
Nous remercions les quelques auto-constructeurs qui ont eu la gentillesse de prendre le temps de nous faire parvenir des images de leurs chantiers de maisons en bois en kit en cours de montage, car nous savons bien que telle n'était alors pas leur priorité. Nous ne manquerons pas de mettre cette rubrique à jour...
Site :
maisonboiskit.com
CCMI Contrat de Construction de maison BBC loi 1990
Accueil > Contrat et Garanties > Contrat de construction CCMI
Contrat de Construction de Maison Individuelle : Comment ça marche ?
Ma Maison vous proposera exclusivement un Contrat de Construction de Maison Individuelle régie par la Loi du 19 décembre 1990.
CCMI : le plus sécurisant pour le consommateur
Ce contrat exige du constructeur, une obligation de résultats, c'est le...
Site :
http://www.ma-maison.fr
Réglementation du CCMI - Constructeurs de Maison ...
Quelle réglementation s'applique au contrat de construction d'une maison individuelle ?
Un contrat régi par une loi d'ordre public
* La loi du 19 décembre 1990 réglemente le contrat de construction de maison individuelle. Pour être conforme à cette loi, le contrat doit donc obligatoirement contenir certaines mentions. A l'inverse, certaines clauses ne peuvent pas être insérées dans...
Constructeur de maison individuelle dans le Gard - J F M ...
Construction de villa sur mesure dans le Gard
Constructeur de maisons individuelles dans l'Hérault et le Gard.
MAISONS GUITARD - JFM Concept,
le spécialiste de la construction à Ganges (34190).
Avec plus de 25 ans d'expérience, notre savoir-faire dans la construction de maisons individuelles et la qualité...
Site :
http://www.immojfm.com
Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi / construction d une maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan
Constructeur maison Chateauroux 36 - Constructeur de ...
Maisons Dona Chateauroux"
Maisons DONA constructeur de maisons individuelles a été crée à Châteauroux dans le département de l'Indre (36) dans les années 1970.
L'écoute, le suivi de nos clients, le respect et la qualité ont fait des maisons DONA 36 sa notoriété.
Au fil des années, notre équipe dynamique a su s'orienter et s'adapter vers la recherche de nouvelles solutions...
Site :
http://www.maisonsdona.fr
Maisons d'en France, la puissance d’un réseau national
Constructeur de maisons du Var aux Pyrénées
Maisons d'en France Midi-Méditerranée, constructeur en PACA et Languedoc-Roussillon, fait partie du réseau Maisons d'en France. Celui-ci fédère 18 constructeurs régionaux reconnus pour leur connaissance du terrain et du tissu artisanal local.
Maisons d'en France Midi-Méditerranée bénéficie de la puissance
d'un réseau national
Depuis près...
Maison Individuelle 2018Développement Construction
MAISON INDIVIDUELLE 2018, propose en un seul outil, une analyse détaillée des enjeux du marché, une étude approfondie de la profession des constructeurs et promoteurs et la base de données la plus complète sur les 1 100 premiers acteurs du secteur.
De caractère très opérationnel, MAISON INDIVIDUELLE 2018, c est :
l'identification chiffrée des enjeux du marché : importance et structure du marché en 2015-2016 au plan...
Site :
http://www.developpement-construction.com
Thèmes liés : marche de la construction maison individuelle 2015 / etude marche construction maison individuelle / marche construction maison individuelle / prix construction maison individuelle / plan de construction de maison individuelle
planB : constructeur de maisons bois en Guyane Française
Plan B - Construction de maisons bois en Guyane
plan B , entreprise dynamique et réactive, met son expertise à votre service pour tous vos projets de constructions de maisons individuelles en Guyane.
une qualité de vie
Construire en alliant le bois et le béton, c'est choisir le confort et la qualité de vie dans un environnement chaleureux et sain....
Site :
http://planb-guyane.com
Thèmes liés : entreprise construction maison bois guyane / plan maison construction bois / entreprise construction maison bois / construction maison individuelle bois / construction d une maison bois
Beral : Construction de maisons sur-mesure - Bas-Rhin 67
Menu retour
Forts de notre expérience et de notre savoir-faire, avec plus de 450 maisons neuves réalisées dans le Bas-Rhin , nous vous proposons de concevoir, à vos côtés, votre plan de maison individuelle entièrement sur-mesure, que ce soit une grande maison de plain-pied, une maison bbc ou une maison traditionnelle clé en main. Prestations personnalisées, matériaux de qualité, performance énergétique,...
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MAISONS KERBEA - Franchise - Les Echos de la Franchise
Témoignages
MAISONS KERBEA c'est un savoir-faire éprouvé, 17 ans d'expérience, alors changez de métier en rejoignant une enseigne reconnue!
Véritable réseau de franchises dans la construction de maisons individuelles, Maisons Kerbéa se distingue par sa capacité et son savoir-faire de franchiseur permettant à des personnes désirant devenir de véritables chefs d'entreprises d'être...
Date: 2017-10-10 02:09:09
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https://www.lesechosdelafranchise.com
Thèmes liés : marche construction maison individuelle france / assurance construction maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / garantie construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan
Logiciel plan maison autocad gratuit - Toucharger.com
Guide du permis de construire pour une maison ou des travaux
Système d'exploitation :
Mis à jour le :28/01/2016
Type :Site
Editeur :Inter Service Plans
Langue :Français
Les conseils pour la conception du plan lui même sont donnés sur le site internet partenaire wwwun dossier exemple détaille pas à pas l'utilisation des formulaires cerfa 13406 notamment l'élaboration des plans plan de situation plan de masse coupe façades toiture et autres documents notice document graphique photos à joindre à la demande de permis de construire [...] les...
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Thèmes liés : exemple plan permis construire maison individuelle / permis de construire une maison individuelle ou ses annexes / formulaire permis de construire une maison individuelle / permis de construire une maison individuelle cerfa / permis de construire une maison individuelle
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Pour accueillir votre famille et vos amis, pour passer les froides soirées d'hiver et les festives soirées d'été, les...
CCMI : le Contrat de Construction de Maison Individuelle
CCMI : le Contrat de Construction de Maison Individuelle
Publié le 02/02/2016
Construire sa maison individuelle est un projet qui se prépare avec beaucoup de soin. Choisir Demeures Corses c'est protéger sa construction par les meilleures garanties qu'offre le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI).
Un contrat de construction encadré juridiquement
Le Code de la Construction et...
Date: 2017-10-10 02:10:13
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Formulaire cerfa 13406 de permis de construire pour une maison
Â
Les formulaires de permis de construire pour une maison, le formulaire cerfa 13406
Les mod?¨les des formulaires de permis de construire ont ??t?? publi??s au J.O. du 21 Juin 2007 (arr??t?? du 6 Juin 2007) et au J.O. du 13 Septembre 2007 (arr??t?? du 11 Septembre 2007) disponibles sur le site
Le texte pr??voit que ces mod?¨les de formulaires, de bordereaux de d??p?´t des pi?¨ces jointes...
Date: 2013-10-18 16:26:42
Site :
http://www.plans-maisons.com