Modèles de lettres pour Offre achat maison - Le Monde.fr

Agence immobilière - achat d'un logement - acceptation de la contre proposition

Vous avez fait une offre d'achat d'un bien immobilier (maison,...

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Site : http://modele-lettre.lemonde.fr

Thèmes liés : l'offre d'achat d'une maison / offre pour l achat d une maison / modele offre d'achat d'une maison / modele offre d achat maison / offre d'achat sur maison

modele offre d'achat maison quebec - Document Online

Base de données de documents

document-online.fr  »  modele offre d'achat maison quebec

Modele offre d'achat maison quebec

l'association des véhicules Électriques du québec a débuté ses essais routiers en abitibi témiscamingue...tesla modèle s, chevrolet volt 1ere génération et 2e génération, ford c max energy...

mai 2016 -- marc andré gagnon un beau...

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modele offre d'achat maison gratuit quebec - Document Online

Base de données de documents

document-online.fr  »  modele offre d'achat maison gratuit quebec

Modele offre d'achat maison gratuit quebec

Vu sur wonder.legal

le présent formulaire vous est offert gratuitement. ce modèle de document vous est fourni à titre de référence seulement; il peut être modifié par les parties, notamment en ce ... advenant que la présente promesse d'achat devienne nulle et.

Vu sur blog.duproprio.com

par les...

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Terrain + maison, vente terrain avec maison en Ile-de ...

Achat d'une maison et d'un terrain - un investissement à long terme

Les agences immobilières LDT vous proposent des offres variées d'achat de maison et de terrain. Votre projet de construction d'une maison individuelle ou d'une maison de vacances va démarrer avec la recherche et l'achat du terrain.

Pour vous aider dans votre démarche, LDT répertorie et met à jour une liste...

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Immobilier | Notaires à Québec – Fortin et Fortin Notaires

Immobilier

L'achat d'une première maison est assurément un moment réjouissant dans la vie, mais qui nécessite de respecter des procédures spécifiques; le non-respect de ces procédures pourrait engendrer des conséquences décevantes, telles que le refus de l'offre d'achat d'une maison, condominium, chalet, édifice et autres dérivés. Le notaire est un expert en droit immobilier qui vous assiste dans toutes les...

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Site : http://www.fortinnotaires.com

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Modèle de Lettre : Accepter la proposition d'achat de son ...

Exemple de Accepter la proposition d'achat de son logement.

offre,logement,immobilier,locataire,location,achat,appartement,maison,habitation,bien immobilier,.

Accueil > Immobilier / logement > Accepter la proposition d'achat de son logement

modèle de lettre

Accepter la proposition d'achat de son...

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Site : http://www.modele-lettre-type.com

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Modèle gratuit d'une offre d'achat d'un appartement d'une ...

Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Lettre d'intention d'achat d'un bien immobilier

Modèle gratuit d'une offre d'achat d'un appartement d'une maison ou d'un terrain

Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé

Pour être valable, la proposition d'achat d'un bien immobilier (ou promesse unilatérale d'achat) doit être faite...

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Site : http://www.lettres-gratuites.com

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Offre d'achat sur une maison à vendre

 

L'offre d'achat sur maison à vendre

Le formulaire d'offre d'achat de maison est le premier document à remplir par l'acheteur, c'est la première étape du processus d'achat d'une maison. le formulaire d'offre d'achat inclus les modalités et conditions d'achats d'une maison. Tout ce qui est a l'intérieur est très important parce que une fois signé le formulaire d'offre d'achat, vous ne...

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Date: 2010-07-30 03:47:58
Site : http://acheter-une-maison-a-vendre.com

Thèmes liés : aide financiere pour l'achat d'une maison / formulaire d'offre d'achat d'une maison / formulaire offre d'achat d'une maison / exemple offre d'achat d'une maison / faire une offre d'achat sur une maison sans agent

Le prix d'une maison bois | Construction Maisons ossature bois

Aujourd'hui, la semi-industrialisation rend compétitif les prix des maisons bois

Si pendant longtemps, le prix d'achat d'une maison bois restait dissuasif, aujourd'hui ce type de construction se démocratise, et c'est tant mieux !

Hier, le prix d'achat d'une maison à ossature-bois était élevé. Les offres étaient rares, et de ce fait, le choix du bois était réservé à quelques uns. 

 

Aujourd'hui, avec la semi-industrialisation des procédés de fabrication, la maison à ossature-bois sort de sa confidentialité élitiste pour devenir...

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Site : http://maison-ossature-bois.com

Thèmes liés : prix d'achat d'une maison en bois / achat d une maison en bois / construction d une maison bois / prix d'achat d'une maison / prix d achat d une maison

Offres Maison Contemporaine |Villas Club

Vous avez envie d'une maison moderne par son agencement, mais contemporaine ou traditionnelle par le style. Nos agences Villas Club vous...

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Site : http://www.villas-club.fr

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Alarmes maisons - Achat d'alarme de maison sans fil ou GSM

Installer une alarme filaire maison

Installer une alarme sans fil maison

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Achter une alarme

Pour se prémunir des cambriolages et des intrusions dans les maisons en absence ou parfois même en présence des occupants, l'achat d'un système d'alarme fiable et efficace reste la meilleure solution. Mais l'achat d'alarme maison ne s'improvise pas et doit être précédé par une étude précise des besoins et des différents points d'accès possibles à chaque maison. Tout cela...

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Site : http://www.achat-alarme.com

Thèmes liés : achat alarme maison sans fil / acheter alarme maison sans fil / achat alarme maison filaire / achat alarme maison / acheter alarme maison

Offre d'achat pour un appartement ou une maison

Offre d'achat pour un appartement ou une maison

[Vos Nom et Prénom]

[Votre ville], [Date du jour]

Objet : Proposition d'offre d'achat pour (indiquer l'adresse et la référence du bien)

Lettre recommandée avec accusé réception

Si le vendeur accepte votre proposition, vous serez tenu d'acquérir le bien immobilier. Sauf si le délai de validité de votre offre d'achat est expiré, ou si une...

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Site : http://immobilier.lefigaro.fr

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acheter une maison a vendre, aide et conseils

 

Introduction - Acheter une maison à vendre

Avant de faire une offre d'achat sur une maison a vendre, il est important de connaître les implications légale d'une offre d'achat. L'offre d'achat sur une maison à vendre lie légalement l'acheteur et le vendeur de la maison, il n'est donc pas question de reculer une fois l'offre d'achat signé par les deux parties, sans quoi des procédures...

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Date: 2010-07-30 03:47:57
Site : http://acheter-une-maison-a-vendre.com

Conseil achat maison ancienne : Conseil acheter maison ...

Conseil achat maison ancienne

Plus d'information sur conseil achat maison ancienne

Conseil achat maison ancienne. On dit que l'achat d'une maison est généralement le projet d'une vie, l'aboutissement d'un rêve. Voilà pourquoi, il vaut mieux prendre toutes les précautions nécessaires et s'entourer d'un expert conseil en bâtiment, afin de sécuriser son investissement...

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Site : http://www.lamy-expertise.fr

Modèle d'offre d'achat d'un bien immobilier par un ...

Modèle d'offre d'achat d'un bien immobilier par un acheteur non professionnel

Quand utiliser cette lettre de proposition d'achat ?

Vous avez visité un appartement, une maison ou tout autre bien immobilier et vous souhaitez l'acquérir à un certain prix. Vous faites donc une proposition d'achat à son propriétaire, au moyen d'une offre d'achat.

Ce que dit la loi sur la vente d'un bien...

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Site : http://www.documentissime.fr

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crédit d'impôt pour l'achat d'une maison neuve ...

crédit d'impôt pour l'achat d'une maison neuve

crédit d'impôt pour l'achat d'une maison neuve

L Etat nigérien accorde chaque année une subvention à un autre et que cela en vaut la peine, et le dirham d'argent pesant 1,5 grammes environ. Cette subvention s élevait à 2,0 ME. Seuls 15 % des votes exigés pour que l'élection soit validée, le prestataire prélève la somme requise. Dans la foulée de cette statistique. On m a signalé que samedi une personne qui était entrée dans l'exposition, peut-on dire que l'Allemagne, si souvent décriée, est devenue quasi inexistante. Le groupe va payer un dividende exceptionnel de 80 centimes. Pour...

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Site : http://www.newsbanque.com

Thèmes liés : credit pour l achat d une maison / conseil pour l achat d une maison / l'offre d'achat d'une maison / offre pour l achat d une maison / financer l'achat d'une maison

Construction maison BBC Aisne - Constructeur ... - ldt.fr

Construction maison BBC Aisne

LDT : Construction maison BBC Aisne

Construction maison BBC Aisne, les experts de LDT - Les Demeures Traditionnelles - vous propose leur savoir faire pour votre projet de construction ou d'achat d'un terrain constructible.

Terrains à bâtir de l'Aisne (02), offres de terrains à vendre dans l'Aisne (02)

LDT vous propose de nombreuses offres de terrains à vendre, constructibles de l'Aisne pour votre maison...

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Date: 2014-10-08 12:25:57
Site : http://www.ldt.fr

Lettre d'annulation d'un achat immobilier (condition ...

Accueil > Lettres Types > Immobilier - Logement > Achat - Construction > Lettre d'annulation d'un achat immobilier (condition suspensive)

Modèle de lettre pour résilier un compromis de vente pour condition suspensive

Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé

Un compromis d'achat d'un bien immobilier peut comporter une clause suspensive, si elle n'est pas réalisée, la vente sera annulée et les sommes versées seront restituées. Bien souvent, il s'agit d'une clause suspensive d'accord de prêt , mais il peut s'agir d'autre chose.

L'acquéreur, dès qu'il a connaissance de la non-réalisation...

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Site : http://www.lettres-gratuites.com

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Vente d'une maison: à quoi sert la contre-offre ? - Le ...

La contre offre permet de modifier des termes ou des conditions inscrites à l offre d achat initiale

Il n'est pas rare qu'un propriétaire s'entende bien avec un acheteur potentiel et que les deux parties s'accordent sur les termes qui permettront éventuellement le transfert de la propriété. Dans pareil cas, l'offre que soumet l'acheteur reflète assez bien l'esprit de la transaction...

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Site : http://blog.duproprio.com

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Achat d’une maison: neuve ou usagée? | Installeo

Achat d'une maison: neuve ou usagée?

21 Mar 2017

Bien que l'achat d'une maison neuve suscite l'envie de nombreux acheteurs, une maison usagée comporte aussi son lot d'avantages... et d'inconvénients. Voici cinq aspects à considérer lorsqu'on hésite entre l'achat d'une maison neuve ou usagée. 

Le prix: Règle générale, acheter neuf revient souvent à payer plus cher. Non seulement les...

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Site : https://installeo.com

Achat maison particulier Côtes d'Armor - P4

Achats de maisons dans les Côtes d'Armor

Achats de maisons dans les Côtes d'Armor

 

Les avantages de l'achat entre particuliers

Acheter dans les Côtes d'Armor entre particuliers : des économies importantes !

Acheter une maison de particuliers à particuliers dans les Côtes d'Armor permet de faire des économies importantes sur les frais d'agence, qui dans ce cas sont bien sur...

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Site : https://www.limmobilierdesparticuliers.com

Location avec option d'achat maison - Quasiaqui

Acheter une maison en choisissant la location avec option d'achat : une façon de faire son chemin sur le marché de l'immobilier.

La location avec option d'achat pour une maison.

Vous avez déjà du mal à trouver un bien qui correspond à vos attentes. Pourquoi ne pas choisir la location avec option d'achat ? Maison ou appartement, ville ou campagne, à vous de choisir. Mais dans un contexte...

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Site : https://www.quasiaqui.fr

Modèle Offre d'achat d'un bien immobilier auprès d'une ...

Objet : achat de la maison située à ........ (adresse)

 

Monsieur,

Pour faire suite à notre visite en date du ... (date) de la maison située à ........ (adresse), nous vous confirmons par la présente notre souhait d'acquérir cet immeuble.

Notre...

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Date: 2017-10-10 03:54:14
Site : https://business.lesechos.fr

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Lettre type Rédiger une offre d'achat d'appartement ou de ...

Vous souhaitez acheter l'appartement de vos rêves. Le prix proposé par le vendeur ne vous convenant pas, vous souhaitez faire une offre d'achat.

Le(s) soussigné(s) 

- M. .................................. (indiquer les nom, prénoms, adresse, date et lieu de naissance) 1 

- M. .................................. (indiquer les nom, prénoms, adresse, date et lieu de naissance) 1 

dénommé(s)...

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Site : http://votreargent.lexpress.fr

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Modèle d'offre d'achat | La moindre des choses

L'offre d'achat est un document signé par les acquéreurs potentiellement intéressés, donné au vendeur (ou à l'agent immobilier qui va le transmettre au vendeur). Il signifie, si il est accepté par le vendeur, qu'il y a accord, et donc que la vente est faite. C'est un document capital, dont la rédaction doit être soignée. Il vous engage irrévocablement.

Nul besoin d'utiliser un...

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Site : http://lamoindredeschoses.org

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Achat d'alarme de maison sans fil ou GSM

Quel prix pour une alarme maison?

Sur le marché des alarmes maisons, on distingue deux types d'alarmes dont le coût varie selon le type. Les alarmes filaires et les alarmes sans fils sont les deux types d'alarmes maison que l'on peut installer chez soi. L'alarme filaire est évidemment plus chère en raison

Pourquoi acheter une alarme GSM?

Mesure de protection plus efficace, les systèmes...

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Site : http://www.achat-alarme.com

Thèmes liés : acheter alarme maison sans fil / achat alarme maison sans fil / achat alarme maison filaire / l'offre d'achat d'une maison / offre pour l achat d une maison

Achat d'une maison - Canada.ca

Emploi et Développement social Canada

Achat d'une maison

L'achat ou la construction d'une habitation est une des décisions financières les plus importantes que vous aurez à prendre durant votre vie. Des programmes et services du gouvernement du Canada sont accessibles pour vous aider à acheter, rénover et adapter votre maison ou condominium.

Économiser pour votre maison

Un certain nombre...

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Date: 2017-10-09 21:10:46
Site : https://www.canada.ca

Une bonne inspection pré-achat avant d’acheter votre maison!

Une bonne inspection pré-achat avant d'acheter votre maison!

10 août 2013

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Vous venez de prendre la décision de devenir propriétaire ou d'acheter une nouvelle maison ? Vous faites affaire avec un agent d'immeuble, vous en avez visité plusieurs et vous êtes tombés en amour avec une propriété qui correspond à vos critères ! Le prix correspond à vos moyens et vous avez...

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Site : http://fondatechnique.com

Thèmes liés : inspection avant achat d'une maison / faire une offre d'achat sur une maison sans agent / faire une offre d'achat sur une maison / faire une offre d achat sur une maison / question avant l'achat d'une maison

Achat maison Chateaurenard 13160, annonces vente maisons ...

Achat maison Chateaurenard 13160, annonces vente maisons Chateaurenard

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Vente maison Chateaurenard ( 13160 - Bouches du Rhone - France ) - 2090 EUR/m²

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Site : http://www.repimmo.com

Le rôle du notaire dans l'achat d'une maison - Le blogue ...

Accueil » Blogue » Acheteurs » Le rôle du notaire dans l'achat d'une maison

Le rôle du notaire dans l'achat d'une maison

Au Canada, vous devez avoir recours à un notaire ou un avocat pour compléter une transaction immobilière résidentielle. Celui-ci révisera l'offre d'achat et s'assurera que le transfert de fonds provenant de votre institution financière s'effectue.

C'est l'acheteur de la propriété qui a le devoir de choisir ce notaire.

Au Québec, les transactions immobilières...

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Site : http://blog.duproprio.com

Thèmes liés : role du notaire dans l'achat d'une maison / cout du notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire sur l'achat d'une maison / frais de notaire a l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison

Maison à vendre à St-Maurice, vente de villa à St-Maurice ...

Maison à vendre à St-Maurice, achat et vente de votre villa à St-Maurice

Acheter une maison à Saint-Maurice, vendre une maison à St-Maurice, bien immobilier à St-Maurice

Villa à vendre à St-Maurice, Achat d'une villa à St-Maurice, vente d'une villa à St-Maurice

Vous cherchez une maison ou une villa à St-Maurice ? Achetez une villa ou une maison à St-Maurice avec Valimmobilier. Achat...

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Site : https://www.valimmobilier.ch

Thèmes liés : achat et vente de maison a maurice / achat maison vente villa / achat d une maison en location vente / vente et achat d une maison / achat maison ville la grand

Achat maison Chateaurenard 4 pièces 13160, annonces vente ...

Achat maison Chateaurenard 4 pièces 13160, annonces vente maisons Chateaurenard

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Acheter une maison au Canada - cic.gc.ca

Trouver un logement

Acheter une maison au Canada

La Société canadienne d'hypothèques et de logement (SCHL) a deux guides pouvant vous aider lorsque vous envisagez d'acheter une maison :

Aide-mémoire sur l'achat d'une maison - Guide pratique pour le nouvel arrivant (PDF, 313 Ko) .

Chercher une maison

Avant de magasiner une maison, vous devrez vraisemblablement prévoir les coûts ...

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Site : http://www.cic.gc.ca

Vente immobilier : annonces immobilieres achat maison ...

Mettre en vente son bien immobilier

Vendre son appartement ou sa maison entre particuliers, c'est rapide. Remplissez en 2 minutes le formulaire de mise en vente de votre bien, vous serez ensuite contacté directement par les acheteurs potentiels. Vous gérez seul vos contacts et annonces, il n'y a pas d'intermédiaires. Vendre son bien immobilier sans agence, c'est simple et c'est gratuit sur ParuVendu.fr

L'édito de la vente

Visiter un logement : découvrez nos conseils

 

Vous avez ciblé vos biens immobiliers préférés et avez pris rendez-vous pour les visiter. Les photos d'une...

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Site : https://www.paruvendu.fr

Thèmes liés : achat d appartement et de maison / negocier le prix d'achat d'une maison / immobilier vente achat maison appartement / formulaire promesse d'achat maison / prix d'achat d'une maison

appels d offres construction maison Besancon (25000) - Tél ...

appels d offres construction maison Besancon (25000) -> :

Combien coûte l'extension d'une maison ? Comment calculer le coût d'une extension maison ? Quel budget travaux planifier pour faire une extension de maison ?

De façon générale, l'extension d'une maison consiste à créer de l'espace en prolongeant les structures d'un bâtiment déjà existant. Il peut s'agir de surélever la maison...

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Site : https://www.plateformepro.com

Thèmes liés : l'offre d'achat d'une maison / offre pour l achat d une maison / avant l'achat d'une maison / avant l achat d une maison / construction maison d'aujourd'hui

appels d offres construction maison Cholet (49300) - Tél ...

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Combien coûte l'extension d'une maison ? Comment calculer le coût d'une extension maison ? Quel budget travaux planifier pour faire une extension de maison ?

De façon générale, l'extension d'une maison consiste à créer de l'espace en prolongeant les structures d'un bâtiment déjà existant. Il peut s'agir de surélever la maison...

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Site : https://www.plateformepro.com

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Lettre de proposition d'achat immobilier | Nexity

Lettre type de proposition d'achat

Proposition d'achat

Si vous envisagez d'acquérir un bien, vous pouvez adresser une proposition d'achat en recommandé avec avis de réception directement au vendeur ou soit à un intermédiaire (agent immobilier, notaire). Cette lettre a pour but de confirmer votre intérêt pour le bien, cependant elle engage son auteur, ce n'est pas une simple offre de...

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Site : https://www.nexity.fr

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Comment acheter une propriété : l'offre d’achat | Eureka ...

 

Avant de signer l'offre d'achat

Une règle importante : ne vous fiez pas à votre mémoire! Utilisez les notes que vous avez prises ainsi que la liste de rappel pour l'acheteur. Assurez-vous que tous les points soient couverts.

Avant de signer votre offre d'achat :

Prenez le temps de bien la relire.

Comparez votre offre aux notes que vous aurez prises durant les négociations.

Si vous n'êtes...

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Site : https://eureka.maison

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L’offre d’achat : bien la comprendre et bien la remplir ...

(Notons que l'achat d'une maison neuve ou d'un condo neuf n'implique pas de promesse d'achat, mais plutôt un autre document nommé le contrat préliminaire .) L'offre d'achat stipule les conditions de la vente, énonce les droits et les obligations de l'acheteur et du vendeur et leur est imposable par la loi. Si ce document est remplie avec désinvolture et négligence, gare aux mauvaises...

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Site : https://www.guidehabitation.ca

Acheter une première maison | Vos objectifs - Fonds de ...

Souscrivez à une assurance hypothécaire (en cas de mise de fonds réduite) 

Ordonnez une évaluation et une inspection de la propriété convoitée 

5. Finalisez la vente 

Faites enregistrer la vente par un notaire 

Signez les documents légaux 

Assurez le suivi de votre dossier auprès d'un conseiller

Profitez du RAP pour votre mise de fonds

Le RAP est un régime gouvernemental fédéral...

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Site : http://www.fondsftq.com

La promesse d’achat : une étape clé | LesAffaires.com

Remplir une promesse d'achat est un acte important : une fois qu'elle est acceptée, la promesse lie formellement l'acheteur et le vendeur. Il vaut mieux être bien informé au sujet de cette démarche cruciale !

Vous informer et vous protéger avant, pendant et après une transaction immobilière pour laquelle vous avez retenu les services d'un courtier immobilier, c'est la mission de...

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Site : http://www.lesaffaires.com

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Les 4 documents officiels pour acheter une maison | Desjardins

Dans le cas d'une maison neuve, on parle d'un « contrat préliminaire ».

Tout ce que le vendeur (maison existante) ou l'entrepreneur (maison neuve) vous propose dans la vente de la maison devrait être indiqué dans la promesse d'achat.

La promesse d'achat prévoit généralement un délai que vous accordez au vendeur pour qu'il accepte vos conditions. Si le vendeur ne la signe pas avant la...

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Site : https://www.desjardins.com

Le Réseau juridique du Québec : La promesse d'achat: parce ...

François Lavoie, notaire, Parizeau, Tremblay, Forest, Lapointe et associés , Alma

LBR.ca - Quand vient le temps d'acquérir un bien immobilier, que l'on parle d'une maison unifamiliale, un condominium, un jumelé, un immeuble à revenus ou simplement un terrain, il est essentiel de signer avec...

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Date: 2017-09-05 20:43:32
Site : avocat.qc.ca

L’importance d’une offre d’achat | Protégez-Vous.ca

Me connecter

Photo: Chambre des notaires du Québec

J'ai visité plusieurs maisons et je les aime toutes. Est-ce que je peux faire une offre d'achat pour chacune de ces propriétés? Après tout, une offre d'achat n'est pas un contrat... n'est-ce pas ?

Qu'est-ce qu'une offre d'achat ?

Une offre d'achat (ou « promesse d'achat ») est un avant-contrat qui, une fois signé, lie les deux parties. Le...

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Site : https://www.protegez-vous.ca

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Acheter une maison neuve - cagbc.org

 

 

L'achat d'une maison neuve est une expérience exaltante et parfois stressante. Heureusement, les constructeurs d'habitation et les fournisseurs de services en ce domaine sont de plus en plus enclins à offrir aux acheteurs des options personnalisées. L'une de ces options est la maison certifiée LEED par le Conseil du bâtiment durable du Canada (CBDCa).

Imaginez le bonheur d'emménager...

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Site : http://www.cagbc.org

Immobilier notaire Basse-Normandie/ Calvados- portail immo ...

Rechercher

RECHERCHE GEOGRAPHIQUE DE BIENS IMMOBILIERS CALVADOS

NCIS Immobilier notaire vous assure la possibilité de consulter de moult annonces immobili�res en Calvados émanant des études de notaires. NCIS Immobilier Notaire publie des offres immobili�res pour acquérir, mettre en vente, trouver une location pour une villa, un appartement, un logement, une villas de charme....

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Site : http://www.immobilier-notaire.org

Notaire.be - Immobilier > 1. Vente ou achat de gré à gré

Une fois que vous avez trouvé une maison ou un appartement qui vous plait, vous aurez peut-être besoin d'un temps de réflexion avant de franchir le cap. Dans ce cas, vous pouvez demander une « option d'achat » au vendeur sur le bien pendant un certain temps. Si le vendeur accepte cette option, il s'engage à ne pas vendre le bien à quelqu'un d'autre pendant un certain délai...

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Site : notaire.be

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Documents légaux relatifs à l'achat immobilier - VendreDirect

Fonctionnement d'une offre d'achat

L'offre d'achat se présente par écrit. C'est un document contractuel en vertu duquel une personne s'engage à acheter un bien aux conditions qu'elle précise.

Ce document vous engage. Si le vendeur l'accepte, l'offre devient un contrat par principe irrévocable (sauf concernant les biens à usage d'habitation où la loi accorde un droit de rétractation à...

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Comment se défaire sans motif d'une promesse d'achat ou de vente relative à un immeuble?

Comment se défaire sans motif d'une promesse d'achat ou de vente relative à un immeuble?

Publié le

4 septembre 2015

par Me Michaël Lévesque dans la catégorie Articles , Droit civil et contractuel , Droit de la consommation .

Lorsque l'acheteur signe une offre d'achat et que le vendeur l'accepte sans...

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