Notice d'information - Contrat de construction - Droit ...

CCMI Chap 1 - Notice d'information

Notice d'information

relative au contrat de construction d'une maison individuelle

avec fourniture de plan

Arrêté du 28 novembre 1991

Modèle type de notice d'information du maître de l'ouvrage

Cette notice est destinée à vous informer de vos droits et obligations, en application de la loi n° 90-1129 du 19 décembre 1990 relative au contrat de construction...

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Site : http://www.legislatis.fr

Différents projets de construction de maisons écologiques ...

2017-08-17 17:21:23

Compare les différentes solutions de construction de maisons écologiques clés en main, en kit ou pas, en ossature bois ou pas, maison passive ou pas.... (pour l'instant cela compare Biokit-Habitat contre Maison Booa contre Maison Kokoon contre Maison Domespace contre Maison ORK contre Maison Vision Eco Habitats contre La Maison de cèdre contre Maison eco malin contre...

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Site : http://socialcompare.com

Contrat de construction de maison individuelle - ANIL

Contrat de construction de maison individuelle

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Précautions et vérifications

Projet

Lorsque le maître d'ouvrage décide de faire construire une maison sur un terrain lui appartenant en s'adressant à un professionnel unique qui se charge du plan...

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Site : https://www.anil.org

Contrat de construction de maison individuelle - ADIL 974

Contrat de construction de maison individuelle

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Précautions et vérifications

Projet

Lorsque le maître d'ouvrage décide de faire construire une maison sur un terrain lui appartenant en s'adressant à un professionnel unique qui se charge du plan...

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Site : https://www.adil974.com

Devenir constructeur de maison individuelle

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DEVENIR CONSTRUCTEUR DE MAISON INDIVIDUELLE: NOS CONSEILS GRATUITS

Vous souhaitez Devenir constructeur de maison individuelle ? Vous êtes créateurs, maître d'oeuvre, contractant général, entreprise du bâtiment, et réalisez des maisons clefs-en-main mais n'avez pas encore le statut vous permettant de passer des contrat CCMI loi 90 ?

Nous vous accompagnons afin de...

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Site : https://www.garantie-de-livraison.com

Implanter sa maison. Tout savoir pour bien implanter sa ...

Construction : sept solutions pour implanter sa maison sur un terrain

Construction : sept solutions pour implanter sa maison sur un terrain

© la maison bois massif

Implanter votre maison sur son terrain ne se fait pas selon votre bon vouloir ! Règles d'urbanisme, forme du terrain peuvent restreindre vos choix. Et l'orientation de la parcelle s'imposera le plus souvent à vous.

Tous les terrains...

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Site : construiresamaison.com

Thèmes liés : construction maison d'en france nord / constructeur maison d'en france / constructeur maison d en france / construction maison d en france / construction d une maison bois

Etape construction maison : les explications Babeau Seguin

Etape par étape, la construction de votre maison !

Etape 1 : Le terrassement

La construction d'une maison individuelle commence par :  Le terrassement.

Le terrassement consiste à niveler le terrain pour faire reposer la future maison sur une base solide. Cette étape débute par le piquetage du terrain puis par le décapage des terres végétales. Ces terres sont stockées et seront ensuite...

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Site : http://www.babeau-seguin.fr

Thèmes liés : architecture de l'interieur d'une maison / architecture de l interieur d une maison / etape de construction d'une maison traditionnelle / etapes construction maison individuelle / bureau d'etude construction maison individuelle

Achat Maison: l'essentiel à savoir pour la vente d'une ...

Accueil

Faites l'achat de la maison de vos rêves

En France comme partout, tout le monde aspire à devenir propriétaire. L'achat d'une maison est une étape essentielle et importante dans la vie d'un particulier ou de toute une famille. Selon lesclesdumidi , la vente d'une maison est un rêve que toutes personnes souhaiteraient partager. Ranger au placard vos contrats de location, fini les...

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Date: 2016-10-28 10:43:25
Site : http://www.ma-maison.info

Construction maison bois Charente - Constructeur CCMI ECOP ...

Vous êtes ici : Accueil > ECOP France > Constructeur maison Charente

Le construteur CCMI ECOP Habitat dispose d'une nouvelle agence en Charente. Nos chargés de conception vous accueillent ou viennent vous rencontrer sur le terrain de la future construction.

Construction maison bois Charente

Vous avez un projet de construction de maison en bois en Charente (16) ?

Contacter dès aujourd'hui un...

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Date: 2014-01-29 09:03:54
Site : http://www.ecop-habitat.fr

Prix pour faire construire une Maison clé en main ...

Recherche des villes en cours ...

A quel moment souhaitez-vous être contacté ?

Comparez 4 constructeurs

La construction a eu tendance à se diversifier au fil des années, non seulement d'un point de vue technique mais également en terme d'organisation. En effet, il existe maintenant des formules adaptées au profil de chacun. Et la formule de la maison "clé en main" possède de nombreux...

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Date: 2017-10-09 21:54:36
Site : http://prixmaison.fr

Thèmes liés : prix d une maison cle en main / construction maison cle en main prix / construction maison cle en main / maison prix cle en main / maison cle en main pas cher

Entreprise de Rénovation Guadeloupe

 

Habitadom Guadeloupe - Entreprise de Rénovation Guadeloupe - Baie Mahault

Vous envisagez la construction de votre maison, vous souhaitez rénover, aménager votre habitation en Guadeloupe... Devis construction / rénovation / aménagement

Sogwac - Entreprise de Rénovation Guadeloupe - Les Abymes

L'entreprise de...

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Site : http://edlh-guadeloupe.com

Thèmes liés : entreprise construction maison individuelle guadeloupe / construction maison individuelle guadeloupe / entreprise de construction de maison individuelle / travaux construction maison individuelle / projet de construction d'une maison d'habitation

La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...

La résiliation du contrat d'assurance

Fiche pratique J 32

Date de publication : 18/11/2015 - Assurance

3

La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés

En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...

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Date: 2017-10-10 04:21:36
Site : http://www.conso.net

Thèmes liés : question avant l'achat d'une maison / question a poser avant l'achat d'une maison / precaution a prendre avant l'achat d'une maison / conseils avant l'achat d'une maison / annuler l'offre d'achat d'une maison

Lexique - Pierre et Construction, votre constructeur de ...

Accès au chantier : Chemin pour l'accès des engins au chantier, devra être empierré si nécessaire..

Acotherm : Organisme délivrant le classement des performances acoustiques et thermiques des menuiseries extérieures.

AEV : Classement des fenêtres et baies vitrées selon trois critères pour vous aider à choisir les fenêtres les plus performantes en termes d'isolation et donc de confort...

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Date: 2017-10-09 23:46:40
Site : http://www.pierreetconstruction.fr

Tout savoir sur les normes relatives aux maisons basse ...

Avoir une maison basse consommation à la fois économique et écologique est aujourd'hui possible. La construction de ces habitations répond à des normes techniques strictes telles que les normes BBC, HQE ou encore RT 2012. Parce qu'il est difficile de s'y retrouver parmi toutes ces réglementations, voici plus d'informations sur les labels en vigueur.

 

o    L'enjeu des normes...

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Site : https://www.direct-energie.com

Architecte Constructeur maison Boulogne Billancourt Issy ...

  

L'ARCHITECTURE BOIS : UNE RÉPONSE COMPLÈTE ET ÉCONOMIQUE

Que ce soit pour la maison individuelle, le petit collectif ou encore le tertiaire, notre agence, entourée de partenaires expérimentés en construction bois, développe vos projets en adéquation avec le développement durable et la qualité architecturale.

Un ensemble d'atouts qui font aujourd'hui de la maison bois une réponse...

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Site : http://www.architectebois.com

Demander une aide financière de l'Etat pour acquérir ou ...

Personnes concernées

Toute personne qui a contracté un prêt hypothécaire en vue de l'acquisition d'un logement existant ou de la construction d'un nouveau logement situé au Grand-Duché de Luxembourg et servant d'habitation principale et permanente à cette personne, à son conjoint, à ses ascendants et / ou descendants ainsi qu'à ceux de son conjoint vivant dans le même ménage, peut...

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Date: 2017-10-09 15:17:27
Site : http://www.guichet.public.lu

Thèmes liés : cout construction maison d'architecte / construction maison d'architecte / assurance d une maison en construction / construction d une maison individuelle / travaux construction maison individuelle

Quelles conditions pour une maison basse énergie?

Home / Basse énergie / Maison basse énergie

Quelles conditions faut-il remplir pour avoir une maison basse énergie?

Une maison basse énergie est définie en Europe comme une habitation qui limite sa demande en énergie à 30kWh/m² pour le chauffage et la climatisation. À ne pas confondre donc avec les maisons passives. Et pour se limiter à ce niveau de consommation, il faut jouer sur...

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Site : http://maison-basse-energie.be

Thèmes liés : norme maison basse consommation d'energie / construire maison basse consommation d'energie / maison basse consommation d'energie / maison basse consommation d energie / construction maison basse consommation

Maison bois écologique - les-maisons-en-bois.com

Maison bois écologique

La maison bois écologique

Opter pour un habitat écologique c'est choisir des matériaux de construction et d'isolation en accord avec l'environnement et le développement durable. Il s'agit de développer une habitation mettant l'accent sur la santé de l'homme par des choix de matériaux naturels (bois, paille, laines) et offrant des performances énergétiques...

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Site : http://www.les-maisons-en-bois.com

La construction | ADIL24

3 rue Victor Hugo 24000 PERIGUEUX

Tel : 05.53.09.89.89 Fax : 05.53.09.83.40 Courriel : Adil.24@wanadoo.fr

Siège social de l'ADIL24

Horaires d'ouverture au public : UNIQUEMENT SUR RENDEZ VOUS Lundi - mardi - mercredi - jeudi 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 17 h 30 Vendredi 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 16 h Voir nos permanences

La construction

1) LE CHOIX DU TERRAIN

Un des éléments essentiels auquel il...

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Site : http://www.adil24.org

Maison Neuve Sherbrooke | Constructions Christian Belleau ...

>> NOS PROMOTIONS EN COURS <<

Bienvenue chez-vous!

Pour plusieurs d'entre vous, l'achat d'une maison neuve constitue une expérience enrichissante que vous anticipez avec plaisir. Pour d'autres, il s'agit d'un chemin que vous avez déjà parcouru et que vous connaissez bien.

Vous avez passé par plusieurs étapes durant la construction de votre nouvelle résidence, maintenant que vous avez vos...

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Site : http://www.ccbinc.ca

Constructeur maison Midi-Pyrénées - Maisons France Confort

Constructeur maison Midi-Pyrénées

Construire sa maison en Midi-Pyrénées Les points forts de la région Midi-Pyrénées

Composée de huit départements situés au sud-ouest du territoire, la région Midi-Pyrénées est à la fois la plus étendue et une des régions métropolitaines les moins densément peuplée. Elle propose un cadre de vie agréable avec un climat doux et ensoleillé, et un...

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Site : http://www.maisons-france-confort.fr

Le point sur l'autoconstruction en bois

Accueil > Construire > Réglementation > L'autoconstruction

L'autoconstruction, oui mais...

L'autoconstruction connaît en ce moment un succès certain. D'autant plus évidente lors d'un projet de maison bois, cette démarche séduisante exige néanmoins de l'expérience et surtout une conscience aiguisée des responsabilités qu'elle sous-entend.

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Les raisons d'un...

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Site : http://www.bois.com

Constructeur de maison individuelle dans le Gard - J F M ...

Construction de villa sur mesure dans le Gard

Constructeur de maisons individuelles dans l'Hérault et le Gard.

MAISONS GUITARD - JFM Concept,

le spécialiste de la construction à Ganges (34190).

Avec plus de 25 ans d'expérience, notre savoir-faire dans la construction de maisons individuelles et la qualité...

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Site : http://www.immojfm.com

Thèmes liés : bureau d'etude construction maison individuelle / contrat de construction de maison individuelle ccmi / construction d une maison individuelle / garantie contrat construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan

Constructeur de maisons individuelles - Agen - Toulouse ...

Faire construire, ce qu'il faut prévoir

concevoir et construire une solution habitat en parfaite adéquation avec vos besoins

Une prise en charge intégrale

Vous souhaitez vous lancer dans un projet Mètre Carré, il est donc essentiel de comprendre les différentes étapes qui rythmeront votre parcours pendant vos prochains mois...

En savoir +

Les étapes de votre projet de construction

Vous souhaitez vous lancer dans un projet Mètre...

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Site : https://www.maisons-m2.fr

Thèmes liés : constructeur maison prix metre carre / construire une maison prix au metre carre / assurance construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle sans plan / prix construction maison individuelle

Francois MANSART Precurseur de l'Architecture classique en ...

François Mansart, précurseur de l'architecture classique en France

 

 

 

par Jacques Marec, président de la Société des Amis du Château de Maisons (2002)

 

 

 

Architecte et artiste, d'une grande sensibilité et d'une grande ingéniosité, ...

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Site : http://www.maisonslaffitte.net

Thèmes liés : architecture de l'interieur d'une maison / architecture de l interieur d une maison / construction maison d'architecte contemporaine / cout construction maison d'architecte / construction maison d'architecte

CONSEILS ACHAT MAISON - Les bons trucs et infos sur l ...

Pourquoi un courtier immobilier pour acheter? - Haut de page

Primo, sachez qu'il ne vous en coûte rien d'utiliser les services d'un courtier IMMOBILIER pour l'achat d'une propriété. C'est le vendeur de la propriété qui rémunère les courtiers pour que ceux-ci leur trouve un acheteur sérieux.

Un courtier IMMOBILIER possède toute l'expérience et les compétences requises pour faciliter...

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Date: 2017-06-07 13:57:52
Site : http://www.maisonsweb.com

Maisons Ty breiz - Constructeur de maisons individuelles ...

Constructeur de maisons individuelles en Morbihan

Depuis 1968, Maisons TY BREIZ, groupement d'entreprises, vous assure la qualité et les garanties pour tous vos projets de construction.

Notre réputation de sérieux et de qualité est aujourd'hui une référence en Bretagne, avec une...

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Site : http://www.maisontybreiz.com

Thèmes liés : assurance constructeur de maison individuelle / constructeurs maisons individuelles vannes / constructeur de maison individuelle / constructeur de maison individuelle en bretagne / avant projet de construction d'une maison

TVA - bofip.impots.gouv.fr

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2014-09-19T17:44:29.000+02:00

TVA - Liquidation - Taux réduits - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Opérations particulières

I. Opérations éligibles au taux réduit de 10%

A. Aménagement de grenier ou de combles

1

Les travaux d'aménagement de combles...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : construction d'un plancher en bois dans un garage / exemple de prix pour la construction d une maison / construction d'une porte de garage en bois / construction d'une mezzanine en bois dans un garage / assurance d une maison en construction

Projet de construction de maison moderne La Ciotat ...

Nos secteurs d'activité - Spécialiste en construction de maisons provençales, Villas Azuréennes vous accompagne dans votre projet de création de villa contemporaine ou traditionnelle en région PACA.

Pour plus de renseignements, merci de prendre contact avec nous.

Vous recherchez un constructeur de maison individuelles en PACA ? Villas Azuréennes assure la...

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Site : http://www.villasazureennes.com

Thèmes liés : projet de construction d'une maison a etage / projet de construction d une maison / assurance d une maison en construction / projet construction maison individuelle / construction d une maison individuelle

Terrain non constructible : autant de règles que d ...

Les installations productrices d'énergies non polluantes

Terrain (in)constructible : de quoi s'agit-il ?

Pourquoi acheter un terrain inconstructible? Telle est la question. Les acquéreurs de ces terrains achètent soit par crédulité, soit pour jardiner, soit pour investir en vue de construire...Bref, si les motivations sont nombreuses, voici quelques clés pour mieux comprendre la notion de...

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Site : http://www.travaux.com

Lexique d'architecture | Archionline

Dictionnaire des définitions de l'architecture

Les acteurs de la construction

Architecte

L'architecte est une personne désignée par le maître d'ouvrage dont la principale fonction est de concevoir un projet de construction et d'en garantir son exécution. L'architecte dessine les esquisses du projet, conçoit les plans de la future maison et peut à la demande du client réaliser le permis de...

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Site : https://www.archionline.com

Maison à vendre à Montpellier: le guide pour vendre sa ...

Votre guide immobilier pour vendre sa maison à Montpellier dans les meilleures conditions

En consultant le site salamiran.org, vous saurez tout sur les démarches à effectuer pour vendre sa maison à Montpellier et dans le département de l'Hérault (34) en compagnie du site immobilier Les Clés du Midi . De l'estimation de votre logement, à la préparation des visites en passant par...

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Site : http://www.salamiran.org

Constructeur maison en Ile-de-France - Habitat Concept

Constructeur maison Ile-de-France

Votre maison en Ile-de-France

Faire bâtir sa maison en Ile-de-France répond aux rêves d'un grand nombre de personnes vivant dans cette région, désireuses de disposer d'une demeure personnalisée, confortable et répondant parfaitement à leurs désirs.

Ce projet implique plusieurs grandes étapes à respecter dont rassembler les ressources nécessaires pour...

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Site : http://www.habitatconcept.fr

Maison à colombages — Wikipédia

modifier  

Beaucoup de villes françaises, ainsi que des villages et hameaux, comptent de beaux exemples de constructions à colombages :

La Normandie orientale est probablement avec l' Alsace , la région qui en compte le plus grand nombre, la Normandie occidentale n'en étant pas tout à fait exempte. C'est ainsi que le savoir-faire lié à la fabrication et la restauration de maison en pan...

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Date: 2017-10-07 20:37:27
Site : https://fr.wikipedia.org

Architecte, Constructeur ou Maître d'oeuvre? 4 critères ...

Conclusion: Architecte, constructeur ou maître d'oeuvre, comment choisir?!

Critère 1 : La conception

Vous allez rester longtemps dans votre maison, espérons-le. Pour cette raison, le critère de la qualité de conception est fondamental, car il impacte en permanence sur votre confort quotidien.

Le constructeur

Au niveau de la conception des maisons, le cas du constructeur est assez...

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Site : http://conseils-thermiques.org

JOYEUX CONSTRUCTIONS, Constructeur de Maisons ...

JOYEUX CONSTRUCTIONS, Constructeur de Maisons Individuelles

Présent dans la Vienne (86) depuis 1988, notre agence est implantée sur Buxerolles à coté de Poitiers.

JOYEUX CONSTRUCTIONS est un constructeur incontournable depuis 25 ans dans la Vienne avec une entreprise de dimension humaine. Toute l'équipe, du commercial au conducteur de travaux ainsi que notre bureau d'étude, est à l'écoute...

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Date: 2017-10-09 21:59:30
Site : http://www.joyeuxconstructions.fr

Groupe Péron | Construction maison individuelle Finistère ...

Garanties

Chaque maison est unique. Selon vos souhaits et votre budget, nous établissons ensemble la meilleure solution architecturale et technique. Nous répondons aux contraintes liées à votre terrain et aux différentes règles d'urbanisme. Nos concepteurs sont là pour vous accompagner et créent pour vous la maison de vos rêves. Un projet vous est présenté en 2D et 3D avec un...

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Site : http://www.groupe-peron.com

Thèmes liés : garantie contrat construction maison individuelle / construction d une maison individuelle / garantie construction maison individuelle / contrat de construction maison individuelle / avant projet de construction d'une maison

Comment compléter le formulaire de permis de construire

Accueil > Conseils gratuits > Questions / Réponses > Comment compléter le formulaire de permis de construire ?

Comment compléter le formulaire de permis de construire ?

Expert

Le dossier de permis de construire s'accompagne obligatoirement et dans tous les cas du formulaire CERFA correctement rempli. Afin de le remplir convenablement, l'ensemble du formulaire est ici décrypté de manière...

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Site : http://www.mon-permis-de-construire.com

Thèmes liés : projet de construction d'une maison d'habitation / avant projet de construction d'une maison / formulaire permis de construire une maison individuelle / projet de construction d une maison / permis de construire une maison individuelle ou ses annexes

Maison ossature bois Belgique - construction de maisons en ...

Pour la construction de votre maison en bois en Belgique, profitez de l'expérience d'un professionnel qualifié et réputé.

Naturhome construit des maisons à ossature bois en Belgique depuis 42 ans et compte aujourd'hui plus de 850 réalisations. Au fur à et mesure des années, Naturhome a affiné ses techniques, parfait ses procédures et repensé ses choix de matériaux. Grâce à son...

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Site : http://www.naturhome.be

Thèmes liés : construction maison ossature bois en belgique / construction maison en bois belgique / entreprise construction maison bois belgique / faire construire une maison en ossature bois / construction d une maison bois

Acheter une maison neuve, achat de maisons sur plan à ...

Terrain

Comment choisir une maison neuve à acheter ?

Retrouvez un large éventail de maisons neuves à vendre en France avec le Plan Immobilier. Notre site référence des programmes neufs de maison allant du T2, T3, T4, T5, au T6 et plus.

Trouvez une habitation adaptée à votre style de vie grâce aux nombreux critères de sélection proposés par notre moteur de recherche : Nombre de...

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Site : https://www.plan-immobilier.fr

CMS13 | Constructions modulaires et bungalow 13, 69, 26 ...

Livre d'or CMS - Constructions Modulaires Services

construction modulaire 13 69 26 84 71 42 01 Marseille Lyon Avignon CMS - Constructions Modulaires Services - Message du : 5/2/2017

bungalow 13 69 26 84 71 42 01 Marseille Lyon Avignon CMS - Constructions Modulaires Services CMS, vente et locations de constructions modulaires et bungalows de...

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Site : http://www.cms13.fr

Constructions clé en main | Une Maison

Les Constructions Raymond et Fils a établi ses projets résidentiels dans plusieurs villes des Laurentides. Que vous choisissiez d'élire domicile dans une ville près des commodités ou plutôt à proximité des grands espaces verts, nous pouvons vous offrir le terrain voulu dans le quartier de votre choix pour réaliser la maison de vos rêves.

Service clé en main

L'accent et tous les efforts...

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Site : http://www.unemaison.com

Thèmes liés : avant projet de construction d'une maison / projet de construction d'une maison d'habitation / construction maison cle en main / projet de construction d une maison / assurance d une maison en construction

Landes Habitat, Constructeur de maisons dans les landes

Constructeur de maisons individuelles dans les landes, la société Landes Habitat est à votre écoute pour votre projet de construction de maison individuelle. Ayant sélectionné depuis plus de 20 ans les meilleurs artisans de la construction de maison individuelle dans les Landes, elle s'est forgée une solide réputation dans la qualité des chantiers.

Constructeur de maisons, Une histoire...

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Site : http://www.landeshabitat.com

Forum immobilier : Vente maison sans garantie décennale ...

une maison est en vente avec une garantie décennale ,en revanche n'a pas d'assurance dommage ouvrage .

Que risque t il ?

3

10/07/2013 à 21:49 par chass-appart

La garantie décennale s'applique à des biens neufs ou rénové (gros travaux) c'est le romoteur qui la demande (et paye)

3

11/07/2013 à 15:57 par draike

tikkoa écrit : BONJOUR

une maison est en vente avec une garantie décennale ,en...

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Site : https://www.lavieimmo.com

Thèmes liés : prix de vente d'une maison neuve / vente d une maison neuve / assurance d une maison en construction / vente de maison neuve / vente maison en construction

Forum immobilier : Vente maison sans garantie décennale ...

une maison est en vente avec une garantie décennale ,en revanche n'a pas d'assurance dommage ouvrage .

Que risque t il ?

3

10/07/2013 à 21:49 par chass-appart

La garantie décennale s'applique à des biens neufs ou rénové (gros travaux) c'est le romoteur qui la demande (et paye)

3

11/07/2013 à 15:57 par draike

tikkoa écrit : BONJOUR

une maison est en vente avec une garantie décennale ,en...

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Votre Maison Modulaire par Mobilmaison

MAISON MODULAIRE

Description

Depuis que l'homme construit son habitat, il le fait principalement sur son lieu de résidence car il est limité par les matériaux et les techniques de mise en oeuvre. Aujourd'hui, les nouvelles tendances, la technologie et la législation nous permettent d'envisager des nouveaux styles d'habitations, de s'éloigner des standards de la construction traditionnelle....

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Site : https://www.mobilmaison.fr

Thèmes liés : maison en construction modulaire / cout de construction d'une maison traditionnelle / projet de construction d'une maison d'habitation / materiaux de construction d'une maison traditionnelle / construction d'une maison traditionnelle

contenu du contrat de construction - ccmi - garantie ...

Plan et notice : Au contrat doivent être joints : CCH: et

un plan de la construction

une notice descriptive indiquant précisément et par le détail tous les travaux et équipements.

Permis de construire : Le contrat doit comporter : CCH:

l'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat.

NB : Il est interdit...

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Site : http://www.legislatis.fr

Bofip-Impôts n°BOI-IF-TFB-50-20 ... - bofip.impots.gouv.fr

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2016-07-06T11:49:51.000+02:00

IF - Taxe foncière sur les propriétés bâties - Dégrèvements en cas de vacance de maison ou d'inexploitation d'immeuble à usage industriel ou commercial

1

Aux termes du I de l' article 1389 du CGI , les contribuables peuvent obtenir le dégrèvement de la taxe foncière sur les propriétés bâties en cas :

- de vacance...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : assurance d une maison en construction / construction d une maison bois / maison en location vente / maison en location particulier / maison en location

Urbanisme Vaucresson - PLU (Plan Local d'Urbanisme)

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POS - Dispositions applicables à la zone UB

Ce secteur, composé essentiellement du Quartier de Beauvillier, est compris entre les rues de Garches, de Cazes, le Boulevard de la République et la rue de l'Eglise.

 

Il se caractérise par sa mixité de fonctions et la faible densité des constructions.

 

SECTION I : NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU SOL

 

ARTICLE UB 1 :...

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Site : http://www.vaucresson.fr

Thèmes liés : construction d'objets en bois / construction d une maison individuelle / construction d objet en bois / materiaux de construction d'une maison traditionnelle / construction d'une porte de garage en bois

Norme NF maison, certification NF maison individuelle ...

Certification NF Maison individuelle : valeur officielle

La certification est un acte volontaire : elle relève d'une décision du constructeur qui souhaite vous apporter la preuve qu'il respecte ses engagements, avant, pendant et après la construction.

Dans le monde de la maison individuelle, la certification NF est la plus haute distinction.

Elle vous permet de sélectionner un constructeur en...

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Site : http://www.choisirmonconstructeur.com