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Maison BBC : constructeur, architecte, prix maison basse ...
Bienvenue sur le site dédié à la maison BBC aussi appelée maison basse consommation. Label BBC Effinergie.
C'est quoi une maison BBC ?
La maison BBC ou maison basse consommation n'est pas un phénomène de mode !Le Grenelle de l'environnement confirme l'objectif de généralisation des bâtiments basse consommation dans le neuf comme dans la rénovation.Toutes les maisons construites à partir du 1er janvier 2013 devront répondre à des normes strictes d'isolation, consommation d'énergie, ... de là est né le nom de maison BBC ou Maison Bâtiment Basse Consommation....
Exoneration taxe fonciere BBC - Maison BBC
Exonération de la Taxe Foncière pour les maisons BBC
Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties - BBC Basse Consommation - Code Général des Impôts - Article 1383-0 B bis
Créé par LOI n°2008-1425 du 27 décembre 2008 - art. 107 (V)
1. Les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale dotés d'une fiscalité propre peuvent,...
Thèmes liés : construction maison basse consommation energetique / construction maison basse consommation / maison basse consommation / maison bbc
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